缅北禁地

En Afrique, les grandes exploitations mini猫res ont rapport茅 d鈥檌mportants profits aux soci茅t茅s 茅trang猫res mais peu aux populations locales. Les Etats africains tentent aujourd鈥檋ui de canaliser une plus grande part des revenus miniers vers des objectifs de d茅veloppement.

Photo: Panos / Jacob Silberberg

Les prix du m茅tal et du p茅trole ayant quasiment tripl茅, les pays africains qui poss猫dent de riches ressources mini猫res ont connu entre 2002 et 2007 une p茅riode de prosp茅rit茅 dans ce secteur. Les compagnies mini猫res se livraient 脿 une comp茅tition f茅roce pour ouvrir de nouvelles mines afin de satisfaire une demande mondiale en expansion. Un certain nombre de pays africains se sont trouv茅s en cons茅quence dans une position bien plus avantageuse pour n茅gocier avec des investisseurs 茅trangers qui pouvaient auparavant exiger et obtenir des concessions importantes avant d鈥檌nvestir. Ces pays pouvaient maintenant conclure de meilleurs contrats avec les nouveaux investisseurs et m锚me ren茅gocier les anciens. 鈥淣ous voulons simplement nous assurer que nous obtenons la meilleure offre possible pour nos gisements miniers鈥�, a d茅clar茅 en septembre 2007 Alhaji Abubakarr Jalloh, le Ministre des mines de Sierra Leone.

Mais depuis, dans le contexte d鈥檜n ralentissement de la croissance mondiale, les prix du m茅tal et du p茅trole sur le march茅 mondial ont consid茅rablement baiss茅, ce qui fait craindre que les investisseurs n鈥檋茅sitent 脿 nouveau 脿 s鈥檈ngager et que le pouvoir de n茅gociation des pays africains s鈥檃ffaiblisse. La Zambie, par exemple, comptait imposer une taxe sur les profits exceptionnels r茅alis茅s par les compagnies extractrices de cuivre et l鈥檃llouer 脿 un fonds de financement des infrastructures, mais elle a d没 abandonner ce projet.

Bien qu鈥檈lle soit abondamment pourvue de ressources mini猫res et p茅troli猫res, l鈥橝frique a g茅n茅ralement peu profit茅 de cette richesse. Les profits miniers et p茅troliers ont longtemps 茅t茅 transf茅r茅s 脿 l鈥櫭﹖ranger ou 茅t茅 gaspill茅s, sans b茅n茅fice pour les populations. L鈥櫭﹎ergence de gouvernements plus d茅mocratiques ainsi que le militantisme de groupes locaux et d鈥檕rganisations de la soci茅t茅 civile ont cependant renforc茅 les efforts faits pour que le secteur minier contribue mieux au d茅veloppement.

鈥楴茅gocier des contrats 茅quitables鈥�

Donc, en d茅pit de la chute r茅cente des prix mondiaux, les pays africains continueront probablement 脿 n茅gocier pour obtenir de meilleures conditions. Leur but n鈥檈st pas simplement d鈥檃ssurer 脿 leur pays des revenus plus 茅lev茅s, mais 茅galement de prendre en compte les pr茅occupations depuis longtemps exprim茅es par les populations sur les questions de la pollution de l鈥檈nvironnement et de l鈥檌ndemnisation des habitants d茅plac茅s par les exploitations mini猫res.

Arbres replant茅s pr猫s d鈥檜ne mine de mangan猫se du Ghana. De nombreuses compagnies mini猫res ont d茅sormais l鈥檕bligation d鈥檌ndemniser les d茅g芒ts environnementaux que leurs op茅rations peuvent provoquer.

Photo: Peter Arnol, Inc. / Ron Giling

La plupart des contrats miniers africains ont 茅t茅 n茅goci茅s dans les ann茅es 1980 et 1990, quand les bas prix du march茅 mondial et les risques politiques importants d茅courageaient les investissements ext茅rieurs dans le secteur minier du continent, observe Festus Mogae, ex-Pr茅sident du Botswana, g茅n茅ralement consid茅r茅 comme un des pays africains ayant le mieux tir茅 profit de ses exportations de minerais. Prenant la parole en d茅cembre 2008 lors d鈥檜ne r茅union de la Banque africaine de d茅veloppement (BAD), il a not茅 qu鈥檃uparavant les pays africains 茅taient contraints d鈥檃ttirer les investisseurs en leur accordant des avantages comme de larges exemptions d鈥檌mp么ts et de redevances d鈥檈xploitation ; en cons茅quence, ces contrats rapportaient tr猫s peu dans de nombreux pays. 鈥淐鈥檈st pourquoi il est n茅cessaire de ren茅gocier certains d鈥檈ntre eux, a-t-il affirm茅.

Mais r茅viser les contrats miniers n鈥檈st pas seulement important pour obtenir des revenus plus 茅lev茅s, les gouvernements r茅pondent 茅galement ainsi aux pressions d鈥檕rganisations de la soci茅t茅 civile et de populations qui veulent s鈥檃ssurer que les contrats et les codes miniers prennent en compte la protection de l鈥檈nvironnement, l鈥檌ndemnisation correcte des populations concern茅es et la restauration de l鈥櫭﹖at des terres apr猫s la fin de l鈥檈xploitation mini猫re.

Ibrahim Aidara, le coordinateur du programme sur les industries extractives de l鈥檕rganisation non gouvernementale britannique Oxfam, remarque que peu de pays poss猫dent des m茅canismes adapt茅s 脿 la r茅gulation des effets des exploitations mini猫res sur les populations. M锚me l脿 o霉 elle existe, la l茅gislation sur l鈥檈nvironnement et l鈥檌ndemnisation est rarement appliqu茅e. Les compagnies mini猫res consacrent donc tr猫s peu d鈥檃rgent aux indemnisations ou aux op茅rations de nettoyage des sites apr猫s la fermeture des mines.

鈥淟es exploitations mini猫res sont une ressource publique et les n茅gociations entre les Etats et les compagnies devraient 锚tre transparentes, accessibles et faciles 脿 comprendre pour tous les citoyens, d茅clare M. Aidara 脿 Afrique Renouveau. Les populations devraient pouvoir examiner les contrats miniers, conna卯tre le montant des revenus d茅gag茅s et la mani猫re dont ils ont 茅t茅 obtenus.

R茅viser les contrats

En partie pour r茅pondre 脿 de telles pr茅occupations et en d茅pit du d茅clin r茅cent des prix mondiaux des produits miniers, les Etats africains continuent 脿 faire pression pour r茅viser les contrats. 鈥淟a plupart de nos d茅cideurs politiques comprennent aujourd鈥檋ui que leurs 茅conomies nationales ne b茅n茅ficient pas de l鈥檈xploitation mini猫re et que pour y parvenir il est important de d茅finir pour ce secteur une bonne politique et d鈥檕ffrir plus de transparence, explique M. Aidara. Ils comprennent qu鈥檌l faut des r茅formes. C鈥檈st un bon d茅but."

La Tanzanie a fait quelques progr猫s dans ce domaine. Auparavant, les investisseurs dans les mines d鈥檕r et de diamants obtenaient fr茅quemment des conditions fiscales avantageuses valables jusqu鈥櫭� 20 ans. Ainsi, alors que le secteur minier repr茅sentait environ la moiti茅 des exportations tanzaniennes, le total des imp么ts pay茅s par l鈥檈nsemble des compagnies mini猫res repr茅sentait moins de la moiti茅 de ceux pay茅s 脿 elle seule par une brasserie locale, Tanzania Breweries.

Pour traiter la question, la Tanzanie a mis sur pied une commission de 11 membres compos茅e de fonctionnaires, d鈥檈xperts miniers et de repr茅sentants de la soci茅t茅 civile pour examiner comment d茅finir des contrats miniers qui profitent mieux 脿 tous. Les recommandations de cette commission ont 茅t茅 utilis茅es pour ren茅gocier les contrats en vigueur.

Une femme sort avec son enfant d鈥檜n dispensaire mozambicain partiellement financ茅 par la compagnie mini猫re australienne BHP Billiton. Dans toute l鈥橝frique, un plus grand nombre de projets miniers comportent d茅sormais des b茅n茅fices directs pour les collectivit茅s locales.

Photo: New York Times / Joao Silva

Subs茅quemment, Nazir Karamagi, le Ministre tanzanien de l鈥櫭﹏ergie et des mines, a annonc茅 au Parlement que les compagnies mini猫res AngloGold, Barrick et Resolute avaient accept茅 de payer directement aux autorit茅s locales des r茅gions o霉 les mines sont situ茅es des redevances annuelles 茅quivalant 脿 200 000 dollars. Ces fonds seront utilis茅s pour des projets locaux et 125 000 dollars suppl茅mentaires seront vers茅s chaque ann茅e 脿 un 鈥渇onds d鈥檃utonomisation鈥� qui financera des projets de d茅veloppement nationaux. Ces compagnies devront 茅galement acheter des produits et des services locaux l脿 o霉 ils sont disponibles, plut么t que de recourir 脿 des importations.

Le soutien de la soci茅t茅 civile

Afin de mieux r茅pondre aux pr茅occupations des populations locales, les gouvernements africains collaborent avec des organisations de la soci茅t茅 civile. En avril 2008, le secr茅tariat de la Communaut茅 茅conomique des Etats de l鈥橝frique de l鈥橭uest (CEDEAO) a invit茅 Oxfam 脿 faciliter la participation de la soci茅t茅 civile 脿 la r茅daction d鈥檜n nouveau code minier r茅gional. 鈥淨uand le code minier r茅gional aura 茅t茅 ratifi茅, explique M. Aidara, il liera tous les pays membres et remplacera tous les codes nationaux en vigueur."

Mais de meilleurs contrats pourraient ne pas suffire 脿 garantir que les citoyens des pays riches en ressources mini猫res tirent profit de leurs richesses naturelles. Selon Paolo Desea de la Banque mondiale, qui s鈥檈xprimait d茅but 2008 en Guin茅e 脿 une r茅union de responsables miniers africains, la pauvret茅 g茅n茅rale que connaissent ces pays est moins la cons茅quence de mauvais contrats que d鈥檜n 鈥渕anque de l茅gislation claire concernant la distribution de l鈥檃rgent par les gouvernements nationaux."

La Guin茅e illustre ce probl猫me. Les compagnies mini猫res doivent l茅galement payer une taxe aux propri茅taires des terrains sur lesquels elles exploitent une mine. Elles doivent 茅galement soutenir des projets de d茅veloppement local. Mais en juin 2008 au cours d鈥檜n entretien avec le R茅seau r茅gional int茅gr茅 d鈥檌nformation de l鈥橭NU, des repr茅sentants de la soci茅t茅 civile ont fait remarquer que les centaines de milliers de dollars de taxes vers茅s pour soutenir le d茅veloppement dans les villages guin茅ens parviennent rarement 脿 leurs destinataires. Ils ont cit茅 le cas d鈥橝CG-Rusal, une compagnie mini猫re russe exploitant un gisement de bauxite, qui a vers茅 en trois ans 100 000 dollars 脿 la pr茅fecture locale. Mais les habitants de Mambia, le village o霉 se trouve la mine d鈥橝CG-Rusal, n鈥檕nt re莽u qu鈥檜n seul paiement, en 2006. Aujourd鈥檋ui, Mambia est toujours priv茅 d鈥櫭﹍ectricit茅 et d鈥檈au courante.

Exiger plus de transparence

L鈥檃ncien Pr茅sident Mogae du Botswana reconna卯t les probl猫mes que pr茅sentent la corruption et la gestion m茅diocre des ressources mini猫res de l鈥橝frique. 鈥淐ertains des dirigeants de nos pays utilisent leur acc猫s aux ressources financi猫res que procurent les industries extractives pour promouvoir leurs propres int茅r锚ts personnels au lieu de les utiliser au mieux des int茅r锚ts de la nation tout enti猫re鈥欌��, a-t-il d茅clar茅 脿 la r茅union de d茅cembre 2008 de la BAD.

Jean-Baptiste Compaor茅, ancien Ministre de l鈥櫭ヽonomie et des finances du Burkina Faso en convient, mais il ajoute que des pays comme le sien prennent des mesures pour ne pas tomber dans ces pi猫ges. Le Burkina Faso a r茅cemment adh茅r茅 脿 l鈥橧nitiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE). Lanc茅e en 2002 par le Premier ministre britannique, elle exige de ses membres qu鈥檌ls publient tous les chiffres concernant les revenus de l鈥檈xploitation mini猫re et p茅troli猫re. M. Compaor茅 d茅clarait en juin 2008 : 鈥渆n adh茅rant 脿 l鈥橧nitiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE), le Burkina Faso s鈥檈st engag茅 脿 assurer la transparence dans l鈥檈xploitation de ses ressources mini猫res et dans l鈥檜tilisation des ressources qui en d茅coulent.鈥� Cette d茅cision 鈥渧ise 脿 maximiser les effets positifs du d茅velop颅pement du secteur minier sur la croissance et la lutte contre la pauvret茅鈥�, a-t-il ajout茅.

En th茅orie, publier tous les chiffres sur les revenus miniers et sur ce que les compagnies mini猫res versent aux Etats devrait permettre de d茅terminer quelle proportion de ces richesses est utilis茅e pour r茅duire la pauvret茅. On esp猫re que cela encouragera la transparence et la responsabilisation de la part des gouvernements et des compagnies mini猫res. Seize pays africains dont le Burkina Faso, le Ghana, le Lib茅ria, la Guin茅e et la Sierra Leone ont adh茅r茅 脿 cette initiative.

Le secteur minier dans les situations d鈥檃pr猫s-conflit

La transparence est particuli猫rement difficile 脿 obtenir dans les pays qui 茅mergent d鈥檜n conflit. Les militants de la soci茅t茅 civile citent souvent le cas de l鈥檌ndustrie mini猫re de la R茅publique d茅mocratique du Congo. En mars 2007, une coalition de plus de 100 organisations non gouvernementales (ONG) internationales et congolaises a demand茅 que le gouvernement 鈥渞en茅gocie, r茅voque ou r茅silie鈥� les contrats miniers d茅savantageux qui avaient 茅t茅 sign茅s pendant la guerre ou sous le gouvernement de transition au pouvoir de 2002 脿 2006. Les ONG affirment que trois des contrats les plus importants approuv茅s par le gouvernement de transition avaient 鈥渃ollectivement c茅d茅 plus de 70 % des r茅serves de cuivre et de cobalt les plus pr茅cieuses du pays aux compagnies mini猫res internationales."

Un mois plus tard, le nouveau gouvernement 鈥� issu fin 2006 des premi猫res 茅lections d茅mocratiques 鈥� mettait sur pied une commission interminist茅rielle charg茅e d鈥檈xaminer plus de 60 contrats miniers. Bien que son travail se soit conclu en octobre 2007, elle n鈥檈n a publi茅 les r茅sultats qu鈥檈n mars 2008 apr猫s une campagne de pression concert茅e des ONG. Le rapport de la commission recommande que tous les contrats examin茅s soient ren茅goci茅s afin d鈥檃ccro卯tre la participation de l鈥橢tat dans les exploitations mini猫res 鈥� et par cons茅quent sa part des revenus.

La commission est cependant rest茅e muette sur les questions de la d茅gradation de l鈥檈nvironnement et de sa restauration apr猫s la fin des op茅rations, ainsi que sur celle de l鈥檌ndemnisation des populations touch茅es par l鈥檈xploitation mini猫re. Les ONG ont protest茅 contre le fait que l鈥櫭﹒uipe op茅rationnelle charg茅e de l鈥檃pplication des recommandations de la commission ait 茅t茅 enti猫rement compos茅e de fonctionnaires. Elles ont estim茅 qu鈥櫭﹖ant donn茅 la corruption et le manque de transparence qui caract茅risent le secteur minier congolais, des sp茅cialistes internationaux en l茅gislation mini猫re ind茅pendants ainsi que des membres de la soci茅t茅 civile auraient d没 锚tre int茅gr茅s 脿 cette 茅quipe.

鈥楢ssainir l鈥檌ndustrie鈥�

Depuis la fin de la guerre civile en Sierra Leone en janvier 2002, divers gouvernements ont tent茅 de relancer l鈥檈xploitation de la premi猫re mine d鈥檕r d鈥櫭ヽhelle industrielle du pays et d鈥檃ugmenter les investissements dans les mines de bauxite et de minerai de fer. Mais des contentieux portant sur la multiplicit茅 de permis d鈥檈xploitation accord茅s par diverses autorit茅s au cours du conflit et apr猫s sa fin ont entrav茅 ces initiatives. 鈥淣ous鈥� devons assainir l鈥檈nsemble de l鈥檌ndustrie鈥�, a d茅clar茅 脿 des journalistes le Pr茅sident Ernest Bai Koroma 茅lu en 2007. 鈥淣ous esp茅rons en finir avec toutes les difficult茅s que nous avons dans le secteur minier et l鈥檕uvrir, car il poss猫de un 茅norme potentiel."

Au Lib茅ria voisin, le gouvernement vient d鈥檃chever une r茅vision compl猫te des principaux contrats miniers en vigueur, y compris de celui qui a 茅t茅 conclu avec le groupe indien de la sid茅rurgie Arcelor Mittal. Le contrat r茅vis茅 r茅silie les clauses qui affranchissaient la compagnie des lois lib茅riennes concernant l鈥檈nvironnement et le respect des droits de l鈥檋omme, abolit certaines exon茅rations fiscales temporaires et exige l鈥檌ndemnisation et le respect des droits de propri茅t茅 des populations qui vivent dans les zones touch茅es par l鈥檈xploitation mini猫re.

Patrick Alley, Directeur de Global Witness, une ONG qui fait campagne pour l鈥檃m茅lioration des contrats miniers, pense que de telles r茅visions sont essentielles. 鈥淒es investissements de nature pr茅datrice et in茅quitable dans les ressources naturelles des pays en d茅veloppement, particuli猫rement dans les pays qui 茅mergent d鈥檜n conflit, font reculer le processus de d茅veloppement. C鈥檈st une bonne chose que le gouvernement lib茅rien ait ramen茅 Mittal 脿 la table des n茅gociations et que Mittal ait ren茅goci茅 le contrat, affirme-t-il.

Promouvoir le d茅veloppement

Les pays africains ont connu dans le pass茅 des cycles de baisse et de hausse des prix des minerais et du p茅trole. Auparavant, m锚me dans les p茅riodes de prosp茅rit茅, les mauvais contrats, la mauvaise gestion, la corruption et le mauvais investissement des gains exceptionnels r茅alis茅s ont laiss茅 les populations dans la pauvret茅 et emp锚ch茅 la diversification des 茅conomies. Les experts expliquent que retourner cette situation exigera une plus grande transparence, une meilleure planification de l鈥檌nvestissement des revenus miniers et de meilleurs partenariats entre les compagnies mini猫res, les Etats et les populations locales.

Au Burkina Faso, des compagnies aurif猫res comme la britannique Cluff Mining, le conglom茅rat australien Metal Mass et la Soci茅t茅 d鈥檈xploitation mini猫re d鈥橝frique de l鈥橭uest (Semafo) canadienne aident d茅j脿 activement le pays 脿 mieux faire b茅n茅ficier les populations locales des revenus des ressources naturelles.

Elie Ou茅draogo, le Directeur national de la Semafo, a d茅clar茅 aux m茅dias locaux : 鈥渓a mine 茅tant une ressource 茅puisable, il faut d鈥檕res et d茅j脿 penser 脿 l鈥檃pr猫s-mine鈥� Nous allons donner certes du poisson aux populations locales, mais nous allons 茅galement leur apprendre 脿 p锚cher鈥�, a-t-il affirm茅 en rappelant un proverbe bien connu. Dans ce but, la Semafo collabore avec le Programme des Nations Unies pour le d茅veloppement (PNUD), des ONG et les collectivit茅s locales pour d茅finir un plan de d茅veloppement durable. La Semafo construit aussi 脿 proximit茅 de sa mine d鈥檕r de Mana, dans l鈥檕uest du pays, 2 villages de 425 maisons, pourvus de salles de r茅union pour les jeunes et les femmes, de lieux de culte, d鈥櫭ヽoles, de puits et de routes.

De tels exemples inspirent l鈥檈spoir que l鈥橝frique 茅mergera de l鈥檃ctuelle p茅riode de baisse des prix plus forte qu鈥櫭� la suite des cycles pr茅c茅dents. 鈥� Les pays riches en ressources naturelles utilisent leurs gains exceptionnels pour accro卯tre leurs d茅penses en faveur de l鈥檌nfrastructure et des services sociaux. De surcro卯t, ils 茅conomisent beaucoup plus que durant les booms pr茅c茅dents鈥�, explique Abdoulaye Bio-Tchane, Pr茅sident de la Banque ouest-africaine de d茅veloppement et ancien Directeur du d茅partement Afrique du Fonds mon茅taire international. 鈥淟鈥橝frique r茅siste bien, contrairement 脿 ce qui s鈥檈st pass茅 durant les pr茅c茅dents booms des produits de base.鈥�