2020-UNAT-1036, Mansour
Unat a jugé que l'UNRWA DT n'avait pas résolu certaines questions avant, à l'égard de laquelle l'appelant a droit à une décision motivée. Unat a jugé que l'UNRWA DT avait commis une erreur en refusant la demande implicite de l'appelant pour une audience en personne, du moins sans l'avoir examinée et les raisons. Unat a jugé que la résiliation de la nomination de l’appelant ne pouvait pas être évaluée comme hâtive, prématurée ou arbitraire, avec une référence particulière au processus du conseil médical. Unat a jugé que toute opportunité de la nomination de l'appelant à cette vacance était donc passée, indépendamment de ses qualifications parce que les candidatures ont clôturé plus d'un mois avant la détermination de la Commission médicale selon laquelle elle n'était pas apte à reprendre son rôle d'enseignant. Unat a noté que l'UNRWA DT n'a pas répondu à la réclamation de l'appelant selon laquelle elle avait été insuffisante sur sa séparation; Cependant, à la lumière de la lettre de résiliation lui conseillant qu'elle serait payée pour le solde de la période requise de 30 jours et en l'absence de preuve qu'elle n'avait pas été payée, Unat a jugé que ce motif d'appel devait échouer. Unat a jugé que l'UNRWA DT ne s'est pas trompé en concluant que l'appelant n'avait pas contesté les conclusions du conseil médical. Unat a considéré que l'appelant avait accès au conseil médical et avait eu la possibilité d'y soumettre sa propre évaluation médicale, qui a été prise en compte. Il n’y avait aucune suggestion que le traitement des conséquences de la blessure de l’appelant l’aurait pu la restaurer à une santé suffisante ou lui a permis de reprendre l’enseignement dans un délai raisonnable. Unat a jugé que le manque d'accès au conseil médical en tant que motif d'appel devait échouer. Unat a jugé qu'il n'y avait aucune obligation réglementaire à l'UNRWA de trouver un poste alternatif pour un membre du personnel handicapé ou même de retarder toute finalité de licenciement pour permettre une personne à trouver pour le membre du personnel handicapé et, par conséquent, ce motif d'appel doit échouer. Unat a jugé que les réclamations de l'appelant pour les paiements auxquelles elle a allégué qu'elle avait droit, mais n'avait pas encore été payée, il devait échouer car il n'était pas convaincu qu'une perte pour l'appelant résulte de l'échec de l'UNRWA DT. Unat a jugé que la réclamation de l’appelant en matière d’allocation d’invalidité ne pouvait pas être présentée comme une réclamation en appel au motif que la réclamation n’apparaissait pas dans sa demande d’UNRWA DT. Unat a jugé que l'UNRWA DT avait incorrectement exclu les allégations de l'appelant aux droits d'indemnisation d'invalidité au motif qu'ils avaient été abandonnés ou réglés parce qu'elle n'avait pas déposé de répartition à la défense de l'intimé, qui notait que ces réclamations étaient toujours à l'étude. Unat a jugé que l'UNRWA DT avait commis une erreur dans la loi en excluant ces réclamations car il n'y avait pas de disposition réglementaire ou de présomption dans le droit d'acceptation de la réponse plaidé en l'absence d'une réplique. L'UNAT a accordé l'appel en partie (concernant les questions d'indemnisation pour le handicap) et a renvoyé ces questions à Unrwa DT pour décision, mais a autrement rejeté l'appel de l'appelant.
Jugement de l'UNRWA DT: La requérante a contesté la décision de l'administration de rejeter sa demande contestant la légalité de la résiliation de son emploi pour des motifs médicaux. L'UNRWA DT a rejeté la demande au motif que la requérante n'avait pas produit de preuve que la décision de résilier son rendez-vous pour des motifs médicaux a été exercée arbitrairement ou capricieusement, était motivée par des préjugés ou d'autres facteurs étrangers, ou a été défectueux par l'irrégularité procédurale ou l'erreur de l'erreur de droit.
L'UNRWA DT est un tribunal de première instance avant lequel l'attente habituelle est qu'il y aura une audience en personne, même si ce n'est pas des preuves, au cours de laquelle une partie a l'occasion de faire des soumissions et de répondre aux questions du tribunal. Un défaut de résoudre une affaire en cause par Unrwa DT peut constituer un incapacité révisable à faire preuve de discrétion. Il n'y a pas de disposition réglementaire ou de présomption en droit d'acceptation de la réponse plaidé en l'absence d'une réplique.
Aucun soulagement ordonné; Aucun soulagement ordonné.