Comprendre les discours de haine
Discours de haine et liberté d'expression
La nécessité de protéger la liberté d’expression contre la censure des ?tats ou des entreprises privées est souvent invoquée pour contrer les efforts visant à encadrer les propos haineux, notamment en ligne.
La liberté d’opinion et d’expression est, en effet, la pierre angulaire des droits humains et le fondement des sociétés libres et démocratiques. Ces libertés soutiennent d’autres droits fondamentaux, tels que le droit de réunion pacifique, le droit de participer aux affaires publiques et la liberté de religion. Les médias numériques, y compris les médias sociaux, ont indéniablement renforcé le droit de rechercher, de recevoir et de diffuser des informations et des idées. Il n’est donc pas surprenant que les efforts législatifs visant à encadrer la liberté d’expression suscitent des relatives au risque que les tentatives visant à limiter les discours haineux ne réduisent au silence la dissidence et l’opposition.
Pour contrer les discours de haine, les Nations Unies sont en faveur d’un discours plus positif et considèrent le respect de la liberté d’expression comme la norme. Par conséquent, toute restriction doit constituer une exception et viser à prévenir les préjudices et à garantir l’égalité ou la participation publique de tous. Outre les dispositions pertinentes du droit international relatif aux droits humains, le fournit des orientations essentielles aux ?tats sur la différence entre la liberté d’expression et ? l’incitation ? (à la discrimination, à l’hostilité et à la violence), qui est interdite par le droit pénal. Déterminer quand le risque de préjudice est suffisamment élevé pour justifier l’interdiction d’un discours suscite encore de nombreux débats, mais les ?tats peuvent aussi utiliser d’autres outils (tels que l’éducation et la promotion de contre-messages) pour lutter contre l’ensemble des expressions haineuses, en ligne et hors ligne.
? Lutter contre les discours de haine ne consiste pas à limiter ou à interdire la liberté d’expression, mais à empêcher ces discours de prendre des proportions plus dangereuses, notamment en prenant la forme d’incitation à la discrimination, à l’hostilité et à la violence, ce que le droit international interdit. ?
— Secrétaire général des Nations Unies, António Guterres, mai 2019