Pr¨¦occup¨¦e par la s¨¦curit¨¦ des femmes et des filles dans les situations de conflit arm¨¦, la Secr¨¦taire d'?tat des ?tats-Unis, Condoleeza Rice, a d¨¦clar¨¦ que le viol ¨¦tait un crime impardonnable. Pourtant, partout dans le monde, des femmes et des fillettes sont victimes d'actes de violence d¨¦lib¨¦r¨¦s. ? Nous affirmons que la violence sexuelle a un impact profond non seulement sur la sant¨¦ et la s¨¦curit¨¦ des femmes, mais aussi sur la stabilit¨¦ ¨¦conomique et sociale de leur nation ?, a d¨¦clar¨¦ Mme Rice lors d'un d¨¦bat th¨¦matique du Conseil de s¨¦curit¨¦ sur les femmes, la paix et la s¨¦curit¨¦ qu'elle pr¨¦sidait en juin 2008.
Le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral Ban Ki-moon et la Secr¨¦taire g¨¦n¨¦rale adjointe Asha-Rose Migiro ont ¨¦galement particip¨¦ au d¨¦bat, qui r¨¦unissait des repr¨¦sentants de plus de 60 ?tats Membres. La r¨¦solution, introduite par Mme Rice, pr¨¦voyait la mise en place d'un m¨¦canisme visant ¨¤ mettre les atrocit¨¦s en ¨¦vidence. Elle ouvre ¨¦galement la voie pour que le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral puisse pr¨¦parer un plan d'action afin de recueillir des informations sur les actes de violence sexuelle dans les situations de conflit arm¨¦ et, en retour, pr¨¦senter p¨¦riodiquement un rapport au Conseil de s¨¦curit¨¦.
La r¨¦solution a demand¨¦ la mise en place de mesures importantes pour prot¨¦ger les femmes, notant que le viol et les autres formes de violence sexuelle constituaient un crime de guerre, un crime contre l'humanit¨¦ ou un acte susceptible de constituer un crime de g¨¦nocide. Elle a soulign¨¦ la n¨¦cessit¨¦ d'exclure les crimes de violence sexuelle des clauses d'amnistie dans les processus de r¨¦solution des conflits. La r¨¦solution demandait ¨¦galement aux ?tats Membres de se conformer aux obligations auxquelles ils sont tenus et de poursuivre les auteurs de ces actes. De plus, elle a exhort¨¦ le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral et son Envoy¨¦ sp¨¦cial ¨¤ inviter les femmes ¨¤ participer aux discussions consacr¨¦es ¨¤ la pr¨¦vention et ¨¤ la r¨¦solution des conflits ainsi qu'au maintien de la paix et de la s¨¦curit¨¦.
Un d¨¦bat a eu lieu pour savoir si la violence sexuelle ¨¦tait une question de s¨¦curit¨¦, plusieurs ?tats Membres contestant la n¨¦cessit¨¦ d'une r¨¦solution, a indiqu¨¦ Mme Rice. ? Je suis fi¨¨re qu'aujourd'hui nous r¨¦pondions ¨¤ cette question irr¨¦solue par un "oui" retentissant. Cette organisation mondiale reconna¨ªt aujourd'hui que la violence sexuelle dans les zones de conflit est v¨¦ritablement une question de s¨¦curit¨¦ ?, a-t-elle dit au Conseil. ? La violence que subissent les femmes partout dans le monde est une question qui nous pr¨¦occupe. [..] En tant que communaut¨¦ internationale, nous avons la responsabilit¨¦ de traduire en justice les auteurs de violence sexuelle qui sont repr¨¦sentants d'organisations internationales ?, a-t-elle ajout¨¦. Citant des cas de violence et d'abus sexuels perp¨¦tr¨¦s par les soldats de la paix de l'ONU dans plusieurs missions de maintien de la paix dans le monde, Mme Rice a dit que si les auteurs de viol ¨¦taient responsables des abus qu'ils commettent, les ?tats Membres ¨¦taient aussi responsables de la discipline de leurs soldats et devaient rendre compte de leurs actes.
S'adressant au Conseil, le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral Ban Ki-moon a dit que ? les Nations Unies et moi-m¨ºme sommes profond¨¦ment d¨¦termin¨¦s ¨¤ mener une politique de tol¨¦rance z¨¦ro contre l'exploitation ou les abus sexuels commis par notre personnel. Cela signifie que la passivit¨¦ n'est pas de mise. Lorsque des accusations cr¨¦dibles nous sont adress¨¦es, nous nous assurons qu'elles sont examin¨¦es ¨¤ fond ?. Il a ¨¦galement inform¨¦ le Conseil qu'il nommerait un Messager de la paix qui sera uniquement charg¨¦ de promouvoir la cessation des violences ¨¤ l'encontre des femmes. Tout en demandant aux ?tats Membres de proposer la candidature d'un grand nombre de femmes, il a promis de ? d¨¦ployer un plus grand nombre de femmes dans le monde, pas seulement comme personnel policier, militaire ou civil, mais aussi aux niveaux les plus ¨¦lev¨¦s de la hi¨¦rarchie des missions. En mars 2008, il a lanc¨¦ une campagne mondiale visant ¨¤ s'attaquer ¨¤ toutes les manifestations de violence ¨¤ l'encontre des femmes, notamment la violence sexuelle dans les conflits arm¨¦s.
Demandant au syst¨¨me de l'ONU, aux ?tats Membres et aux groupes de la soci¨¦t¨¦ civile de s'attaquer ¨¤ ce probl¨¨me complexe, Mme Migiro a rappel¨¦ qu'en mai 2008 le Fonds de d¨¦veloppement des Nations Unies pour la femme (UNIFEM) et le D¨¦partement des op¨¦rations de maintien de la paix des Nations Unies, au nom de la Campagne des Nations Unies contre la violence sexuelle en temps de conflit, ont organis¨¦ une conf¨¦rence de haut niveau sur le r?le des soldats du maintien de la paix et des autres personnels pour lutter contre ce fl¨¦au. Les d¨¦l¨¦gu¨¦s ont estim¨¦ que la cr¨¦dibilit¨¦ des op¨¦rations de maintien de la paix devait ¨ºtre mesur¨¦e ¨¤ l'aune des progr¨¨s faits dans la lutte contre les violences sexuelles. Ils ont ¨¦galement atteint un consensus pour que cette question soit examin¨¦e au niveau politique afin de mener une action efficace.
Faisant fonction de chef du Groupe de la d¨¦ontologie et de la discipline au D¨¦partement d'appui aux missions, Marie-Anne Martin a dit ¨¤ la Chronique de l'ONU que ? l'exploitation sexuelle ou toute violation du code de d¨¦ontologie de l'ONU peut emp¨ºcher une mission de mener ¨¤ bien son mandat en perdant la confiance de la population du pays d'accueil ?. Elle a ajout¨¦ que dans le cadre de la mise en ?uvre des mesures sp¨¦ciales pour la protection des populations contre l'exploitation et les abus sexuels et d'une r¨¦ponse aux diff¨¦rentes accusations port¨¦es contre les soldats de la paix dans plusieurs missions, l'ancien Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral Kofi Annan a ¨¦tabli en septembre 2005 plusieurs Groupes de la d¨¦ontologie et de la discipline, un au si¨¨ge de l'ONU ¨¤ New York et huit autres dans des missions de maintien de la paix s¨¦lectionn¨¦es. Il existe 18 Groupes de ce type dans le monde.
Ces Groupes ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦s pour soutenir la politique de tol¨¦rance z¨¦ro concernant l'exploitation et les abus sexuels en appliquant des mesures pr¨¦ventives, en recevant des plaintes et en assurant le respect du code de d¨¦ontologie de l'ONU. ? Lorsque des fautes sont commises, les plaintes sont adress¨¦es aux Groupes qui les transmettent ensuite au Bureau des services de contr?le interne ou ¨¤ d'autres organismes en fonction de la gravit¨¦ du d¨¦lit. Le rapport de l'enqu¨ºte est examin¨¦ ¨¤ condition que les accusations soient fond¨¦es. Dans ce cas, la responsabilit¨¦ incombe ¨¤ la mission, au Secr¨¦tariat de l'ONU ou aux pays contributeurs de troupes, qui doivent prendre toutes les actions n¨¦cessaires ?, a ajout¨¦ Mme Martin.
Les Groupes de la d¨¦ontologie et de la discipline ont adopt¨¦ une strat¨¦gie ¨¤ trois volets qui comprend une formation g¨¦n¨¦rale obligatoire sur la pr¨¦vention de l'exploitation et des abus sexuels pour tous les personnels de maintien de la paix d¨¨s leur arriv¨¦e dans une mission; des mesures coercitives pour examiner les accusations et mener les enqu¨ºtes sur des faits d'inconduite trait¨¦s de mani¨¨re plus syst¨¦matique et plus professionnelle; et des mesures de r¨¦paration pour fournir assistance et soutien aux victimes de l'exploitation et des abus sexuels commis par le personnel des Nations Unies ou le personnel qui y est associ¨¦.
Les missions et les institutions de l'ONU dans le monde entier travaillent pour am¨¦liorer la situation. La Mission des Nations Unies en R¨¦publique d¨¦mocratique du Congo (MONUC) a pris plusieurs mesures dont l'? Op¨¦ration Night Flash ?, un d¨¦ploiement de soldats de la paix qui patrouillent la nuit dans les bois et traquent les auteurs de viols potentiels. La Mission de l'ONU au Liberia (UNMIL) a construit une maison pour abriter les survivants et les victimes de violence sexuelle et fond¨¦e sur le sexe, tandis qu'en Ha?ti, les soldats de la paix organisent des r¨¦unions sur les droits des femmes ¨¤ l'intention des membres de l'appareil judiciaire et de la police. De son c?t¨¦, le Groupe de renforcement de l'¨¦tat de droit en Afghanistan aide le pays ¨¤ ¨¦laborer un projet de loi pour ¨¦liminer la violence ¨¤ l'encontre des femmes et la Mission d'administration int¨¦rimaire des Nations Unies au Kosovo (MINUK) a cr¨¦¨¦ un groupe sp¨¦cial pour assurer une aide aux victimes lorsqu'ils r¨¦clament justice. Le Haut Commissariat aux droits de l'homme des Nations Unies a ¨¦galement pris des mesures pour surveiller, enqu¨ºter et documenter les violences sexuelles et fond¨¦es sur le sexe, comme il le fait pour les droits de l'homme.
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