ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦es au lendemain de la Deuxi¨¨me Guerre mondiale principalement pour garantir la paix et la s¨¦curit¨¦ dans le monde. D¨¨s le d¨¦but, les fondateurs ¨¦taient conscients du lien ¨¦troit existant entre la paix et les droits de l¡¯homme : ce n¡¯est que dans des conditions de paix que les ¨ºtres humains peuvent jouir pleinement de leurs droits. Jamais plus des populations ne devraient ¨ºtre hant¨¦es par des atrocit¨¦s; jamais plus elles ne devraient ¨ºtre les victimes de politiques de g¨¦nocide comme celles qui ont eu des effets d¨¦vastateurs sur les soci¨¦t¨¦s dans toute l¡¯Europe.
En cons¨¦quence, , dans son pr¨¦ambule, ¨¦tablit comme l¡¯un des? objectifs de mondiale ? de proclamer de nouveau notre foi da ns les droits fondamentaux de l¡¯homme, dans la dignit¨¦ et la va leur de la personne humaine, dans l¡¯¨¦galit¨¦ de droits des hommes et des femmes ainsi que des nations, grandes et petites ?. Des dispositions suppl¨¦mentaires ont ¨¦t¨¦ incluses dans le texte de elle-m¨ºme. Dans le paragraphe 3 de l¡¯article 1, il est indiqu¨¦ que sont charg¨¦es de ? d¨¦velopper et encourager le respect des droits de l¡¯homme et des libert¨¦s fondamentales pour tous, sans distinction de race, de sexe, de langue ou de religion ?.
Lors de la conf¨¦rence fondatrice, qui a eu lieu ¨¤ San Francisco, il s¡¯est av¨¦r¨¦ impossible, en raison du manque de temps, de compl¨¦ter avec un catalogue ¨¦crit des droits de l¡¯homme. La d¨¦cision a ¨¦t¨¦ prise, cependant, d¡¯en ¨¦tablir un imm¨¦diatement apr¨¨s la mise en vigueur de , par l¡¯interm¨¦diaire de l¡¯organe sp¨¦cialis¨¦ appropri¨¦, la Commission des droits de l¡¯homme.
Apr¨¨s seulement quelques ann¨¦es de travail pr¨¦paratoire dans cette Commission, a, le 10 d¨¦cembre 1948, proclam¨¦ comme ? l¡¯id¨¦al commun ¨¤ atteindre par tous les peuples et toutes les nations ?. Le texte n¡¯a pas ¨¦t¨¦ adopt¨¦ ¨¤ l¡¯unanimit¨¦. Huit nations, les 10 ?tats socialistes ¨¤ l¡¯¨¦poque ainsi que l¡¯Arabie saoudite et l¡¯Afrique du Sud se sont abstenus, mais aucun vote n¨¦gatif n¡¯a ¨¦t¨¦ enregistr¨¦.
La a ouvert la voie au d¨¦veloppement des droits de l¡¯homme. Pour la premi¨¨re fois dans l¡¯histoire de l¡¯humanit¨¦, une liste de droits de l¡¯homme fondamentaux avait ¨¦t¨¦ ¨¦tablie dans l¡¯int¨¦r¨ºt de tous, fond¨¦s seulement sur leur qualit¨¦ en tant qu¡¯¨ºtre humain, sans distinction ni discrimination. Les d¨¦clarations pr¨¦c¨¦dentes concernant les droits de l¡¯homme, notamment la D¨¦claration des droits de l¡¯homme et du citoyen fran?aise (1789) et la D¨¦claration des droits am¨¦ricaine (1789/1791), avaient ¨¦t¨¦ limit¨¦es de nombreuses fa?ons. Les femmes ne jouissaient pas des m¨ºmes droits que les hommes; l¡¯esclavage ¨¦tait l¨¦gal; et, dans de nombreux pays, la richesse personnelle jouait un r?le d¨¦cisif lorsqu¡¯il s¡¯agissait de d¨¦terminer qui jouissait de l¡¯exercice des droits et des privil¨¨ges. En outre, les peuples des pays sous un r¨¦gime colonial vivaient dans un ¨¦tat structural fond¨¦ sur la discrimination. est donc devenue le manifeste fondamental pour un nouveau concept des droits de l¡¯homme dans le monde. En tant que r¨¦solution de , elle n¡¯a jamais ¨¦t¨¦ un instrument juridique contraignant, mais a ¨¦t¨¦ une source d¡¯inspiration, promouvant non seulement le processus de codification au sein de , mais servant aussi de mod¨¨le pour les constitutions nationales dans le monde entier.
La? premi¨¨re r¨¦alisation dans le domaine du droit international contraignant fut l¡¯adoption en 1965 de . Un an plus tard, a adopt¨¦ par consensus les deux Pactes inter- nationaux, l¡¯un relatif aux droits ¨¦conomiques, sociaux et culturels (PIDESC) et l¡¯autre relatif aux droits civils et politiques (PIDCP). ? ce jour, une tr¨¨s grande majorit¨¦ d¡¯?tats Membres a adh¨¦r¨¦ ¨¤ ces deux Pactes ¨C 164 ?tats parties au PIDESC et 168 au PIDCP. La D¨¦claration universelle ainsi que les deux Pactes constituent ce qu¡¯on appelle la ? Charte internationale des droits de l¡¯homme ?. Un autre instrument visant ¨¤ lutter contre la discrimination, , a ¨¦t¨¦ adopt¨¦ en 1979.
D¨¨s son origine, des Nations Unies a pr¨¦sent¨¦ une certaine ambigu?t¨¦. Alors que les horreurs des massacres commis en Europe ont ¨¦t¨¦ l¡¯¨¦l¨¦ment moteur de l¡¯inclusion des droits de l¡¯homme dans l¡¯organisation, restait tr¨¨s vague quant aux modalit¨¦s de la mise en ?uvre au niveau local. L¡¯article 68 visait l¡¯¨¦tablissement d¡¯une commission par le Conseil ¨¦conomique et social pour promouvoir les droits de l¡¯homme, mais l¡¯article 2, paragraphe 7, enjoignait ¨¤ ne pas intervenir dans les affaires ? qui rel¨¨vent essentiellement de la comp¨¦tence nationale d¡¯un ?tat ?. Pendant plus d¡¯une d¨¦cennie, l¡¯opinion dominante, soutenue avec vigueur par le groupe des ?tats socialistes, ¨¦tait que la pratique actuelle de la promotion et de la protection des droits de l¡¯homme concernait, en effet, les affaires relevant essentiellement de la comp¨¦tence nationale. Apr¨¨s l¡¯adoption des deux Pactes internationaux, en 1966, cette opinion n¡¯¨¦tait plus du tout cr¨¦dible.
et la Commission des droits de l¡¯homme ont donc commenc¨¦ ¨¤ examiner progressivement la situation des droits de l¡¯homme dans les ?tats contre lesquels des plaintes avaient ¨¦t¨¦ d¨¦pos¨¦es aupr¨¨s de . Au d¨¦but, les proc¨¦dures ¨¦taient gard¨¦es secr¨¨tes. ? partir du milieu des ann¨¦es 1970, toutefois, cela a chang¨¦. Aujourd¡¯hui, l¡¯Assembl¨¦e exprime ouvertement ces pr¨¦occupations vis-¨¤-vis des ?tats qui commettent des violations des droits de l¡¯homme graves et g¨¦n¨¦ralis¨¦es. Deux r¨¦solutions de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale ont consid¨¦rablement renforc¨¦ les pouvoirs de ±ô¡¯°¿±·±«. En 2005, l¡¯Assembl¨¦e a proclam¨¦ la doctrine de la ? responsabilit¨¦ de prot¨¦ger ?, connue aussi sous le nom de ? R2P ? (r¨¦solution 60/1 de l¡¯Assembl¨¦e). Selon cette doctrine, il incombe ¨¤ chaque ?tat ? de prot¨¦ger ses populations du g¨¦nocide, des crimes de guerre, du nettoyage ethnique et des crimes contre l¡¯humanit¨¦ ?. Cela n¡¯avait fondamentalement rien de nouveau puisque? cette responsabilit¨¦ d¨¦coule directement de la reconnaissance des droits de l¡¯homme fondamentaux en tant que principes de base de l¡¯ordre juridique international. Le nouvel ¨¦l¨¦ment de la R2P est l¡¯affirmation que si un ?tat ne se conforme pas ¨¤ ses obligations, le Conseil de s¨¦curit¨¦ peut exercer ses pouvoirs en vertu du Chapitre VII de la Charte pour prot¨¦ger les populations touch¨¦es. Dans le cas de la Libye en 2011, il a eu recours pour la premi¨¨re fois ¨¤ cette fonction (r¨¦solution 1973 (2011) du Conseil), ce qui a introduit un ¨¦largissement significatif de la notion de paix et de s¨¦curit¨¦ internationales, le terme ? international ? ¨¦tant interpr¨¦t¨¦ comme incluant les violations graves de l¡¯ordre juridique international dans le domaine des droits de l¡¯homme.
Le Conseil des droits de l¡¯homme (CDH), cr¨¦¨¦ en 2006, a consid¨¦rablement ¨¦largi les fonctions d¡¯examen de la communaut¨¦ internationale. Compos¨¦ de 47 ?tats Membres, il tient trois sessions annuelles ordinaires et peut se r¨¦unir pour une session extraordinaire, si n¨¦cessaire. Il constitue le principal instrument qui permet d¡¯appliquer le principe que les droits de l¡¯homme sont intrins¨¨quement une affaire d¡¯int¨¦r¨ºt international. Parmi les proc¨¦dures introduites par le Conseil des droits de l¡¯homme, l¡¯Examen p¨¦riodique universel (EPU) est le plus efficace. Tous les ?tats Membres de ±ô¡¯°¿±·±« ont accept¨¦ de se soumettre ¨¤ un test pour ¨¦valuer leurs pratiques en mati¨¨re de droits de l¡¯homme, consistant en un examen par leurs pairs. L¡¯examen a lieu au cours d¡¯un cycle de quatre ans. Si un ?tat ne respecte pas les obligations d¨¦coulant des trait¨¦s relatifs aux droits de l¡¯homme, les dispositions de la D¨¦claration universelle des droits de l¡¯homme servent de norme pour ¨¦valuer la conduite de l¡¯?tat. La derni¨¨re ¨¦tape de l¡¯EPU a lieu au cours d¡¯une r¨¦union de trois heures, ce qui ne permet pas une longue interrogation, mais permet de mettre en ¨¦vidence les lacunes qui seront abord¨¦es au cours d¡¯une session publique. ? la fin du processus, l¡¯?tat qui fait l¡¯objet de l¡¯examen indique, d¨¦clare parmi les nombreuses recommandations, celles qu¡¯il accepte d¡¯appliquer et celles qu¡¯il refuse. L¡¯?tat a donc le dernier mot, le Conseil des droits de l¡¯homme s¡¯abstenant de formuler une opinion collective. Le principal avantage de l¡¯EPU est que l¡¯examen est r¨¦alis¨¦ au plus pr¨¨s des r¨¦alit¨¦s sans r¨¦serves ni pr¨¦cautions diplomatiques.
Dans une certaine mesure, l¡¯EPU occulte le travail des organes d¡¯experts qui ont ¨¦t¨¦ ¨¦tablis s¨¦par¨¦ment pour chacun des trait¨¦s relatifs aux droits de l¡¯homme. Il va de soi que le Comit¨¦ des droits de l¡¯homme, qui veille au respect des obligations d¨¦coulant du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, a fini par jouer un r?le de premier plan en ce sens que tous les ? droits-n¨¦gatifs ? rel¨¨vent de sa comp¨¦tence. En cons¨¦quence, le Comit¨¦ a le plus d¡¯exp¨¦rience et est donc appel¨¦ ¨¤ formuler les r¨¨gles g¨¦n¨¦rales qui s¡¯appliquent ¨¤ tous ces droits.
La plupart des organes d¡¯experts ont trois types de comp¨¦tences. Chaque ?tat partie ¨¤ un trait¨¦ international relatif aux droits de l¡¯homme ¨¦labor¨¦ sous les auspices de ±ô¡¯°¿±·±« est ¨¦galement tenu de soumettre, ¨¤ intervalles r¨¦guliers, un rapport sur ses activit¨¦s li¨¦es ¨¤ la mise en ?uvre des droits ¨¦nonc¨¦s dans le trait¨¦ concern¨¦. G¨¦n¨¦ralement, ces rapports sont d¨¦battus en pr¨¦sence d¡¯une d¨¦l¨¦gation du pays faisant l¡¯objet de l¡¯examen. Initialement, un ¨¦change public avait lieu sans aucune conclusion officielle. Depuis la profonde r¨¦forme du syst¨¨me international en 1990, tous les organes d¡¯experts formulent leurs opinions sur la situation des droits de l¡¯homme dans le pays concern¨¦ de mani¨¨re franche et ouverte, n¡¯h¨¦sitant pas ¨¤ formuler, s¡¯il y a lieu, des d¨¦clarations s¨¦v¨¨res au nom des populations qui souffrent.
Certains de ces trait¨¦s offrent des proc¨¦dures de plainte. Les particuliers ont la possibilit¨¦ de s¡¯adresser aux organes d¡¯experts par l¡¯interm¨¦diaire de communications individuelles et les ?tats parties peuvent ¨ºtre autoris¨¦s ¨¤ soumettre des communications entre ?tats. En vertu du Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, le recours aux communications individuelles a jou¨¦ un r?le important. Le Comit¨¦ des droits de l¡¯homme a, en effet, jou¨¦ le r?le d¡¯un tribunal pour les droits de l¡¯homme au niveau mondial, sa comp¨¦tence, qui consiste ¨¤ formuler des points de vue non contraignants, ¨¦tant ¨¦galement prise en compte par les tribunaux r¨¦gionaux des droits de l¡¯homme. La proc¨¦dure de plainte entre les ?tats a ¨¦t¨¦, jusque ¨¤ pr¨¦sent, moins efficace. G¨¦n¨¦ralement, les gouvernements h¨¦sitent ¨¤ ouvrir une proc¨¦dure officielle ¨¤ l¡¯encontre de l¡¯un de leurs partenaires souverains.
Les politiques de ±ô¡¯°¿±·±« en mati¨¨re de droits de l¡¯homme reposent sur deux principes essentiels. Le dialogue avec les ?tats est con?u comme force de persuasion pour encourager le changement. Selon le principe de subsidiarit¨¦, toutefois, le travail sur le terrain doit ¨ºtre laiss¨¦ aux autorit¨¦s nationales. Quelques fonctions sp¨¦cifiques seulement ont ¨¦t¨¦ assum¨¦es par les institutions des Nations Unies. Le Haut-Commissaire des Nat ions Unies pour les r¨¦fugi¨¦s est donc charg¨¦ de la situation des populations qui fuient les conflits arm¨¦s, les pers¨¦cutions ou qui sont victimes de catastrophes? naturel les dans leur pays, une t?che que les ?tats individuels ne sont pas en mesure d¡¯assumer. De m¨ºme, le Programme alimentaire mondial s¡¯attache ¨¤ fournir de la nourriture et un abri aux personnes qui vivent dans des situations d¨¦sesp¨¦r¨¦es.
La derni¨¨re institution des Nations Unies qu¡¯il convient de mentionner dans le domaine des droits de l¡¯homme est le Conseil de s¨¦curit¨¦. Bien qu¡¯initialement il n¡¯ait pas ¨¦t¨¦ con?u pour agir en tant que garant de ces droits, le concept de R2P a confirm¨¦ son autorit¨¦ ¨¤ intervenir dans les situations o¨´ des attaques dirig¨¦es contre les populations ont port¨¦ atteinte ¨¤ leur dignit¨¦ et ¨¤ leurs droits ou lorsque le risque de violations graves est important. En ver tu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, le Conseil de s¨¦curit¨¦ est dot¨¦ de vastes pouvoirs pour prendre les mesures qui s¡¯imposent. Malheureusement, les ?tats membres permanents du Conseil pourvus du droit de veto l¡¯emp¨ºche souvent d¡¯utiliser ces pouvoirs.?
