L’océan profond situé au-dessous de 200 mètres est le plus vaste habitat disponible pour le monde vivant et le plus difficile d’accès. Le plancher océanique, comme l’environnement terrestre, est composé de cha?nes montagneuses, de plateaux, de pics volcaniques, de canyons et de vastes plaines abyssales. Il contient la plupart des mêmes minéraux que ceux que l’on trouve sur terre, souvent sous des formes enrichies, ainsi que des minéraux qui sont uniques, comme les encro?tements ferromanganésifères et les nodules polymétalliques.
On conna?t l’existence de dép?ts minéraux dans les parties les plus profondes de l’océan depuis les années 1860. Dans Vingt mille lieues sous les mers de Jules Verne, le capitaine Nemo annonce?qu’? il existe au fond des mers des mines de zinc, de fer, d’argent, d’or qui seraient très certainement facilement exploitables ?, prédisant que les ressources marines abondantes pourraient répondre aux besoins des êtres humains. S’il avait raison en ce qui concerne l’abondance des ressources, il s’est certainement trompé sur la facilité avec laquelle elles pourraient être exploitées.
Dans les années 1960, une attention particulière a été portée sur les ressources minérales des grands fonds marins après la publication d’un ouvrage du géologue américain John L. Mero intitulé The Mineral Resources of the Sea, où l’auteur expliquait que les fonds marins pourraient devenir une source importante d’approvisionnement pour couvrir nos besoins en minéraux. Cela a amené l’ambassadeur maltais Arvid Pardo à prononcer un discours devant la Première Commission de l’Assemblée générale des Nations Unies au cours duquel il a demandé que les ressources des fonds marins soient considérées comme le ? patrimoine commun de l’humanité ? et vivement souhaité la création d’un système de réglementation internationale pour éviter que les pays les plus avancés sur le plan technologique ne colonisent les fonds marins et ne détiennent le monopole sur ces ressources au détriment des pays en développement.
Cette vision grandiose, fidèle à l’esprit des années 1960, est devenue un moteur essentiel des efforts menés par les Nations Unies pour élaborer un cadre global pour la gouvernance des océans entre 1967 et 1982. En 1970, l’Assemblée générale, dans la résolution 2749 (XXV), a adopté la Déclaration des principes régissant le fonds des mers et des océans, ainsi que leur sous-sol, au-delà des limites de la juridiction nationale, qui affirmait que les fonds marins devaient être affectés à des fins exclusivement pacifiques. Suivant les conseils? d’Arvid Pardo, l’Assemblée a également déclaré que les ressources minérales des fonds marins étaient ? le patrimoine commun de l’humanité ? devant être développées dans l’intérêt de l’humanité dans le cadre d’un mécanisme international devant être?mis en place à cette fin.
Après l’euphorie initiale des années 1970, la chute des cours des métaux, associée à un accès relativement facile aux minéraux dans le monde en développement, a provoqué une perte de l’intérêt pour les activités d’exploitation minière des fonds marins. Il faudra attendre 24 ans pour que le mécanisme proposé par l’Assemblée générale se concrétise sous la forme de l’Autorité internationale des fonds marins, une organisation au sein du système des Nations Unies, dont le siège se trouve à Kingston, en Jama?que. Tous les ?tats parties à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer sont membres de l’Autorité qui est composée de 168 membres, dont l’Union européenne. L’Autorité est l’une des trois institutions internationales établies par la Convention, les deux autres étant la Commission des limites du plateau continental et le Tribunal international du droit de la mer. Sa principale fonction consiste à réglementer l’exploration et l’exploitation des ressources minérales des grands fonds marins situées dans ? la Zone ?, qui est définie par la Convention comme le fonds des mers et le sous-sol au-delà des limites de la juridiction nationale, c’est-à-dire, au-delà des limites extérieures du plateau continental. La Zone représente un peu plus de 50 % de l’ensemble des fonds marins.
Aujourd’hui, après des décennies d’oubli relatif, les possibilités d’exploitation commerciale des ressources minérales des grands fonds marins suscitent, de la part du secteur privé et des gouvernements, un regain d’intérêt d? essentiellement à des facteurs comme les avancées technologiques de l’extraction et du traitement des ressources des grands fonds marins et l’augmentation de la demande de minerais suscitée par la mondialisation et l’industrialisation dans le monde en développement. Les gisements minéraux terrestres sont soumis à des pressions croissantes dues aux besoins d’une population mondiale en constante augmentation, à une classe moyenne en pleine expansion qui accélère l’urbanisation et aux besoins de technologies propres, à faibles émissions de carbone. Facilement exploités, les gisements à haute teneur diminuent rapidement. Bien que de nouvelles ressources existent probablement dans la couche intermédiaire ou dans des lieux éloignés, l’exploitation minière de ces gisements terrestres nécessitera de grandes quantités d’énergie et auront des conséquences sociales et environnementales importantes. Certes, la réutilisation croissant des métaux permettra de préserver les ressources, mais ne suffira pas à satisfaire la demande future anticipée. Les ressources minérales des grands fonds marins pourront donc probablement contribuer de plus en plus au développement durable, en particulier pour les pays qui ne possèdent pas de sources d’approvisionnement s?res sur terre ainsi que pour les petits ?tats insulaires en développement où les possibilités de développement économique manquent.
Les intérêts commerciaux sont actuellement centrés sur trois types de gisements minéraux marins. Les nodules polymétalliques, qui se trouvent dans les océans, reposent sur les fonds marins des plaines abyssales, souvent partiellement recouverts par des sédiments fins. Ils contiennent une grande variété de métaux, notamment du manganèse, du fer, du cuivre, du nickel, du cobalt, du plomb et du zinc et présentent, entre autres, des concentrations mineures, mais non négligeables, de molybdène, de lithium, de titane et de niobium. La Zone de Clarion-Clipperton, située entre 3?500 et 5?000 m, est la zone la plus étudiée qui présente un intérêt commercial dans le Pacifique Est. Ce gisement renferme plus de nickel, de manganèse et de cobalt que la totalité des ressources terrestres. D’autres zones pouvant présenter un intérêt commercial sont le bassin central de l’océan Indien et les zones économiques exclusives des ?les Cook, des Kiribati et de la Polynésie fran?aise.
Les sulfures polymétalliques (parfois appelées sulfures massifs) sont riches en cuivre, en fer, en zinc, en argent et en or. Les dép?ts se trouvent le long des lignes de séparation des plaques tectoniques, des dorsales au niveau de l’arc interne et des arcs volcaniques en activité, généralement à une profondeur d’environ 2?000 m pour les dorsales médio-océaniques. Ces dép?ts se sont formés au cours de milliers d’années en raison de l’activité hydrothermale, lorsque les métaux précipités provenant de l’eau se sont extraits de la cro?te terrestre à travers des sources chaudes à des températures pouvant atteindre jusqu’à 400 °C. Des panaches noirs étant formés par cette activité, ces évents hydrothermaux sont souvent appelés des ? fumeurs noirs ?. Ils forment des écosystèmes uniques. Les bactéries chimiosynthétiques, qui utilisent les sulfures d’hydrogène comme source d’énergie, forment le premier maillon du réseau thropique alimentaire qui comprend une variété de tubicoles géants, de crustacés, de mollusques ainsi que d’autres espèces. De nombreuses espèces vivant dans les évents sont considérées endémiques de ces sites et leurs habitats ont une valeur intrinsèque sur le plan scientifique.
Les encro?tements cobaltifères s’accumulent le long des monts sous-marins et sur leur sommet à des profondeurs comprises entre 400 et 7?000 m. Ils sont formés par la précipitation des minéraux provenant de l’eau de mer et contiennent du fer, du manganèse, du nickel, du cobalt, du cuivre ainsi que divers métaux rares, y compris des éléments de terre rare. On estime à 100?000 le nombre de monts sous-marins à travers le monde culminant à plus de 1?000 m, même si peu d’entre eux se prêtent à l’exploitation des encro?tements cobaltifères. La zone de prospection de ces encro?tements la plus prometteuse?est située dans les monts sous-marins de Magellan, dans l’océan Pacifique, à?l’est du Japon ainsi que dans ceux des ?les Marianne.
Dans le cadre de la Convention, l’exploration et l’exploitation des minéraux des fonds marins dans la Zone ne peuvent être entreprises que dans le cadre d’un contrat avec l’Autorité internationale des fonds marins et en étant soumises à ses règles, à ses réglementations et à ses procédures. Les contrats peuvent être conclus à la fois avec des entreprises minières publiques et privées à condition qu’elles soient parrainées par un ?tat partie à la Convention et remplissent certains critères en matière de capacités technologiques et financières. ? terme, les avantages économiques de l’exploitation minière des grands fonds marins, sous la forme la plus probable de redevances versées à l’Autorité, devront?être partagés dans ? l’intérêt de l’humanité toute entière ? en mettant particulièrement l’accent sur les pays en développement qui ne possèdent ni les capacités technologiques ni les capitaux pour entreprendre des activités minières dans les fonds marins.
L’Autorité a élaboré des réglementations, y compris des dispositions relatives à?la protection environnementale, afin de régir les activités d’exploration. ? ce jour, elle a approuvé 28 contrats d’exploration dans les océans Pacifique, Indien et Atlantique, pour une superficie de fonds marins supérieure à 1,3 million de km2. En janvier 2017, la Pologne a présenté la vingt-neuvième demande de contrat d’exploration. Ces contrats sont détenus par les ?tats parties à la Convention ainsi que par les entreprises parrainées par celles-ci. Parmi les participants gouvernementaux figurent la Chine, la France, l’Allemagne, l’Inde, le Japon, la République de Corée, la Fédération de Russie et l’Organisation mixte interoceanmetal (un consortium formé par la Bulgarie, Cuba, la République tchèque, la Pologne, la Fédération de Russie et la Slovaquie). Des contrats ont été aussi octroyés à un groupe de plus en plus important d’entités privées parrainées à la fois par les ?tats parties des pays développés et de ceux en développement, y compris les petits ?tats insulaires en développement comme les ?les Cook, Kiribati, Nauru, Singapour et Tonga.
L’Autorité se consacre actuellement à la mise en place d’un code de réglementation de l’exploitation de ces ressources. Cela comprend la prise en compte des questions technologiques, financières et environnementales. Bien que le matériel minier requis pour chaque type utilise des technologies différentes, l’idée de base et les méthodes de récupération sont similaires. Dans chaque cas, des engins collecteurs entreront en contact avec le fond marin et récupéreront les minéraux. En ce qui concerne les sulfures massifs et les encro?tements cobaltifères, il s’agira de découper ou de casser les gisements de minéraux pour les détacher du support. Les nodules pourront être prélevés directement du fond marin. Dans tous les cas, les matières extraites, mélangées à l’eau de mer, seront ramenées à la surface par un mécanisme de remontée et transportées sur un navire de surface. Le minerai sera alors séparé de l’eau de mer et transporté dans des usines de transformation sur terre.
? titre d’organisme de réglementation, la principale préoccupation de l’Autorité est probablement d’établir un équilibre entre d’un c?té les avantages qu’offre à la société l’exploitation minière des grands fonds marins, y compris l’accès aux minéraux essentiels, le non-déplacement des communautés, l’étude approfondie des fonds marins et le développement technologique et, de l’autre c?té, la nécessité de protéger l’environnement. Bien entendu, le fait qu’aucune partie de la Zone ne puisse être exploitée sans l’autorisation de l’Autorité permet de s’assurer que les effets environnementaux de l’exploitation minière seront surveillés et contr?lés par un organisme international. Cela affirme la reconnaissance d’un principe de précaution en matière de développement des fonds marins. Il est toutefois évident que l’exploitation minière aura, dans une certaine mesure, des conséquences sur l’environnement marin, en particulier près des activités minières. Par exemple, celles-ci pourront entra?ner la destruction d’organismes vivants, la disparition de l’habitat et la formation de panaches sédimentaires. D’autres dég?ts pourront être causés par le mauvais fonctionnement du mécanisme de remontée et de transport, des fuites hydrauliques et la pollution acoustique et lumineuse. Une grande partie des activités menées par l’Autorité consistent, à ce jour, à s’assurer que les contractants titulaires de contrats recueillent des données de base, en particulier sur la composition et la répartition des espèces vivant dans les fonds marins et mènent des recherches scientifiques pour mieux comprendre les effets à long terme de l’exploitation minière des fonds marins.
L’adoption de la Convention en 1982 a été l’un des plus grands succès des Nations Unies. L’une des principales contributions a été de placer plus de 50 % des fonds marins sous la juridiction internationale, hors de portée d’un seul ?tat. Bien qu’il ait fallu 50 ans d’efforts multilatéraux pour commencer à concrétiser la promesse du ? patrimoine commun de l’humanité ?, tel que l’avait envisagée l’ambassadeur Arvid Pardo, et telle qu’elle avait été exprimée dans la Convention, les perspectives en matière d’exploitation durable des ressources minérales des fonds marins sont plus prometteuses aujourd’hui qu’au cours des 30 dernières années. Gérées efficacement, conformément à l’état de droit tel qu’il est inscrit dans la Convention, l’exploitation minière des grands fonds marins peut contribuer à la réalisation de?l’objectif de développement durable 14, en particulier pour les ?tats sans littoral et géographiquement désavantagés ainsi que pour les petits ?tats insulaires qui dépendent considérablement de l’océan et de ses ressources pour leur développement économique.
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