A la fin d¡¯un cours sur l¡¯histoire du droit international, je demande souvent ¨¤ mes ¨¦tudiants dans quelle mesure le XIXe si¨¨cle devrait ¨ºtre consid¨¦r¨¦ comme une ¨¦poque marqu¨¦e par la paix de cent ans. ?videmment, cette id¨¦e suscite des commentaires et des objections :?
comment un si¨¨cle marqu¨¦ par des rivalit¨¦s imp¨¦riales et la r¨¦pression a-t-il ¨¦t¨¦ une ¨¨re de paix ? N¡¯y avait-il pas de nombreux conflits arm¨¦s et de nombreuses interventions, non seulement en Europe, mais dans le monde entier ? Le XXe si¨¨cle a vu sa r¨¦putation encore plus ternie par une violence sans pr¨¦c¨¦dent ¨¤ la fois sur le continent europ¨¦en et ¨¤ l¡¯¨¦chelle mondiale, mais n¡¯y a t-il pas aussi des le?ons ¨¤ tirer de la?diplomatie et du droit international entre le Congr¨¨s de?Vienne de 1814-1815 et la Conf¨¦rence de la paix de Paris en
1919 ?
L¡¯id¨¦e que le XIXe si¨¨cle est une ¨¦poque marqu¨¦e par la paix de cent ans en Europe a ¨¦t¨¦ formul¨¦e et promue par plusieurs auteurs et intellectuels. Les plus connus d¡¯entre eux ont ¨¦t¨¦ le diplomate am¨¦ricain Henry Kissinger et l¡¯historien-¨¦conomiste hongro-am¨¦ricain Karl Polanyi. Aborder cette question en cours pr¨¦sente des avantages ¨¦ducatifs, car les ¨¦tudiants finissent par remettre en question l¡¯id¨¦e de la paix elle-m¨ºme. La ? paix ? est-elle simplement l¡¯absence de violence entre les ?tats ? Dans quelle mesure est-elle une valeur en soi et faut-il parfois renoncer ¨¤ quelque chose en ¨¦change de la paix ? Jusqu¡¯o¨´ faut-il aller en son nom ? Pour nous, la paix signifie-t-elle la guerre pour d¡¯autres ? En d¡¯autres termes, malgr¨¦ les nombreuses revendications pour la paix, ce concept est loin de faire l¡¯unanimit¨¦.
Lorsque l¡¯Europe a mis fin aux guerres napol¨¦oniennes et tent¨¦ d¡¯instaurer un nouvel ordre, certaines options ont?¨¦t¨¦ clairement exclues au nom de la paix, telle qu¡¯elle ¨¦tait alors comprise par les grandes puissances. Le Congr¨¨s de Vienne avait donc des id¨¦es pr¨¦cises sur l¡¯ordre politique que les grandes puissances voulaient ¨¦tablir. Il ¨¦tait fond¨¦ sur la menace d¡¯une intervention qui garantissait l¡¯application des principes consentis de l¨¦gitimit¨¦ monarchique (et non pas constitutionnelle) et sur l¡¯¨¦galit¨¦ relative entre les puissances. Les ¨¦diteurs lib¨¦raux et d¨¦mocrates de l¡¯¨¦poque se sont m¨¦fi¨¦s des concepts de diplomatie et de droit international, les consid¨¦rant comme des instruments de r¨¦pression. En examinant les ann¨¦es qui ont suivi le Congr¨¨s de Vienne et en analysant l¡¯Acte final des Conf¨¦rences minist¨¦rielles tenues ¨¤ Vienne (1920), on s¡¯aper?oit que les auteurs de la fin du XIXe si¨¨cle n¡¯¨¦taient pas enclins ¨¤ faire l¡¯¨¦loge du Congr¨¨s de Vienne. Seules certaines des r¨¦alisations ont ¨¦t¨¦ consid¨¦r¨¦es comme importantes : l¡¯abolition de l¡¯esclavage, le principe de la libre navigation sur les fleuves internationaux, le r¨¨glement sur le rang entre les agents diplomatiques et dans le c¨¦r¨¦monial qui, ¨¤ de nombreux ¨¦gards, demeure la base des rencontres diplomatiques actuelles. De nombreux objectifs importants ont donc ¨¦t¨¦ omis dans l¡¯historiographie du Congr¨¨s, alors qu¡¯un certain nombre de dispositions, comme celles que les protagonistes de la ? pentarchie?? auraient consid¨¦r¨¦es sans importance, ont ¨¦t¨¦ mentionn¨¦es plus tard et comm¨¦mor¨¦es.
Cependant, ce point de vue critique sur la diplomatie et le droit international, qui a pr¨¦valu dans les ann¨¦es qui ont suivi le Congr¨¨s de Vienne, a, depuis, chang¨¦. Au cours des derni¨¨res ann¨¦es, des historiens, comme Matthias Schultz, ¨¦tabli ¨¤ Gen¨¨ve, ont mis l¡¯accent sur la diversit¨¦ de ses r¨¦alisations. Une conf¨¦rence tenue ¨¤ l¡¯Universit¨¦ d¡¯Harvard en 2014 a ¨¦galement reconnu le r?le important qu¡¯il a jou¨¦ dans l¡¯histoire de la pacification et de la coop¨¦ration. Ces points de vue nouveaux ont soulign¨¦ les aspects positifs des m¨¦canismes diplomatiques mis en ?uvre entre 1815 et le milieu du XXIe si¨¨cle. Sans nier la r¨¦pression g¨¦n¨¦ralis¨¦e des mouvements d¨¦mocratiques ainsi que les inter ventions militaires et les ing¨¦rences dans les affaires int¨¦rieures d¡¯autres ?tats, Matthias Schulz et d ¡¯autres universitaires font valoir que les m¨¦canismes diplomatiques mis en place par le Congr¨¨s ¨¦taient innovants. Ils comprenaient le syst¨¨me directorial, qui ¨¦tait un ? conseil de s¨¦curit¨¦ ? avant la lettre, visant ¨¤ stabiliser un continent qui craignait le retour des grands conflits militaires. Le souvenir de la guerre de Trente ans avait peut-¨ºtre disparu, mais en 1815, le traumatisme de la guerre en Europe men¨¦e par une puissance aux ambitions h¨¦g¨¦moniques ¨¦tait tr¨¨s pr¨¦sent, ce qui a contribu¨¦ ¨¤ l¡¯¨¦tablissement d¡¯un ordre politique avec des instruments et des m¨¦canismes de n¨¦gociation nouveaux.
Citons, entre autres, le d¨¦veloppement de la diplomatie multilat¨¦rale (plut?t que bilat¨¦rale) sous la forme de r¨¦unions fr¨¦quentes, presque permanentes, des grandes puissances et de leurs repr¨¦sentants aux congr¨¨s et aux conf¨¦rences.? Dans le cadre d¡¯une telle structure,? certains principes du droit international ¨¦taient interpr¨¦t¨¦s de mani¨¨re tr¨¨s large : m¨ºme si les souverainet¨¦s ¨¦taient ind¨¦pendantes, elles? n¡¯¨¦taient pas ¨¦gales et certaines avaient une plus grande influence que d¡¯autres. Une pentarchie affirmait avoir le pouvoir de d¨¦cider comment les conflits et les atteintes aux int¨¦r¨ºts des ?tats devaient ¨ºtre g¨¦r¨¦s. Les principes fondamentaux de cet ordre politique (comme le droit aux inter ventions) n¡¯¨¦taient pas codifi¨¦s dans le cadre du droit international, mais tenaient lieu de directives politiques sur lesquelles les protagonistes s¡¯¨¦taient mis officieusement d¡¯accord. Les relations de paix ¨¦taient donc ¨¦tablies par un accord informel. Une telle absence de formalit¨¦ et de transparence emp¨ºchait le d¨¦roulement d¡¯actions politiques qu¡¯on aimerait voir dans un monde id¨¦al. C¡¯¨¦tait aussi un instrument d¡¯un syst¨¨me politique qui semblait particuli¨¨rement peu sensible aux aspirations des peuples apr¨¨s que les arm¨¦es populaires avaient vaincu Napol¨¦on. Pourquoi ne serait-il pas possible de reconna?tre le droit des peuples ¨¤ l¡¯autod¨¦termination et ¨¤ la souverainet¨¦ ?
Le Concert europ¨¦en a r¨¦ussi ¨¤ g¨¦rer certains conflits pendant des d¨¦cennies, mais n¡¯est pas parvenu ¨¤ pr¨¦venir l¡¯affrontement russo-ottoman qui a conduit ¨¤ la guerre de Crim¨¦e. Aucun nouvel ordre ¨¦quivalent n¡¯a ¨¦merg¨¦ pour combler le vide politique entre les principaux protagonistes. Toutefois, l¡¯id¨¦e de nouvelles formes de coop¨¦ration internationale faisait son chemin. Des avocats internationaux parlaient d¡¯un nouveau principe de syst¨¨mes juridiques qu¡¯ils appelaient la ? communaut¨¦ internationale ?. Ils affirmaient que les nations n¡¯¨¦taient pas des entit¨¦s isol¨¦es et que la souverainet¨¦ n¡¯¨¦tait pas la plus grande valeur dans une communaut¨¦ d¡¯?tats. Au contraire, les pays pourraient s¡¯aider et se soutenir mutuellement; les ?tats devraient coop¨¦rer, et la coop¨¦ration devrait ¨ºtre d¨¦velopp¨¦e dans le cadre du droit international. Les domaines de coop¨¦ration pourraient comprendre l¡¯¨¦conomie, les communications, la culture, la technologie et la sant¨¦ publique. Si la communaut¨¦ de nations ¨¦tait jusqu¡¯alors un concept relevant principalement de la th¨¦orie, le XIXe si¨¨cle a ¨¦t¨¦ propice au d¨¦veloppement de la coop¨¦ration internationale. Les innovations techniques, comme le t¨¦l¨¦graphe, ont significativement chang¨¦ le travail des diplomates. Ces coop¨¦rations ont ¨¦t¨¦ souvent conclues en tant que conventions multipartites, avec la contribution des diplomates ¨¤ ce d¨¦veloppement. Il en a r¨¦sult¨¦ un changement fondamental dans l¡¯¨¦laboration des trait¨¦s au XIXe si¨¨cle, comme l¡¯a r¨¦cemment indiqu¨¦ Edward Keene, un intellectuel d¡¯Oxford sp¨¦cialis¨¦ dans les relations internationales.
Vers la fin du XIXe? si¨¨cle s¡¯ouvre la p¨¦riode de l¡¯institutionnalisation de la coop¨¦ration internationale. ? la suite de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (1815), institu¨¦e par le Congr¨¨s de Vienne, consid¨¦r¨¦e comme ¨¦tant pr¨¦curseur de ces institutions, d¡¯autres fondations internationales ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦es, comme l¡¯Union t¨¦l¨¦graphique internationale (1865) et l ¡¯Union postale universelle (1874). Leurs bureaux permanents ¨¦taient souvent situ¨¦s dans de petits pays et leurs capacit¨¦s ¨¤ l¨¦gif¨¦rer, leur pouvoir de juridiction et, dans certains cas, les m¨¦canismes d¡¯adjudication entre les parties en conflit ¨¦taient limit¨¦s. Bien entendu, ce type de coop¨¦ration internationale ¨¦tait limit¨¦ aux domaines consid¨¦r¨¦s comme ? non politiques ? et n¡¯interf¨¦raient donc pas avec la souverainet¨¦ des ?tats. Les experts administratifs, les intellectuels, les technocrates ont remplac¨¦ le diplomate classique dans la pr¨¦paration de ces trait¨¦s. En m¨ºme temps, ces coop¨¦rations se sont progressivement intensifi¨¦es, se sont exprim¨¦es dans d¡¯autres domaines r¨¦glementaires et ont acquis plus d¡¯autonomie dans les ?tats-nations. De nombreux observateurs s¡¯en r¨¦jouissaient et proclamaient la progression des syndicats, l¡¯¨¨re des trait¨¦s de paix, envisageant m¨ºme le d¨¦but d¡¯un ? gouvernement mondial ?. Le XIXe si¨¨cle n¡¯a donc pas ¨¦t¨¦ seulement une p¨¦riode marqu¨¦e par le nationalisme, l¡¯imp¨¦rialisme, le colonialisme et la concurrence entre les??tats, mais aussi une p¨¦riode de coop¨¦ration internationale et de n¨¦gociations multilat¨¦rales.
Il serait, toutefois, injuste de consid¨¦rer que seuls les ?tats et leurs repr¨¦sentants ¨¦taient les acteurs de ce processus. L¡¯id¨¦e de l¡¯internationalisme a ¨¦t¨¦ ¨¦galement d¨¦fendue par des particuliers et des groupes. Le XIXe si¨¨cle a connu une augmentation significative du nombre de congr¨¨s et de conf¨¦rences, mais les questions politiques y ¨¦taient rarement d¨¦battues. La plupart des r¨¦unions ¨¦taient consacr¨¦es ¨¤ des questions concernant la soci¨¦t¨¦ civile, la science, la technologie et la recherche, les questions humanitaires et d¡¯autres sujets. L¡¯essor de l¡¯internationalisme non gouvernemental a donc ¨¦t¨¦ l¡¯un des d¨¦veloppements les plus remarquables dans la deuxi¨¨me? moiti¨¦ du XIXe si¨¨cle. Certaines questions ¨¦taient ¨¦troitement li¨¦es ¨¤ celles dites de haute politique. On s¡¯inqui¨¦tait des d¨¦faillances dans la conduite des relations internationales. La haute diplomatie utilis¨¦e par les aristocrates n¡¯¨¦tait pas toujours consid¨¦r¨¦e comme fiable. En 1868, l¡¯avocat international anglais Mountague Bernard notait qu¡¯¨¤ ses d¨¦buts, la diplomatie de l ¡¯Europe moderne ? [¡] ¨¦tait r¨¦put¨¦e pour ¨ºtre fausse, habile, interventionniste, sans scrupules dans le choix des moyens, frivole et pointilleuse ¨¤ outrance ?. Il n¡¯est donc pas surprenant que l¡¯un des mouvements les plus connus, centr¨¦s sur les relations internationales tout en promouvant la coexistence internationale et le r¨¨glement des conflits, ait ¨¦t¨¦ le mouvement en faveur de la paix. Critiques ¨¤ l¡¯¨¦gard des hommes politiques et des diplomates et de leur fa?on de proc¨¦der au nom de ? la paix ?, ces groupes ont organis¨¦ des r¨¦unions, formul¨¦ des r¨¦solutions et tent¨¦ d¡¯influencer les l¨¦gislateurs.
L¡¯une des pr¨¦occupations des d¨¦fenseurs de la paix concernaient principalement la r¨¦forme du droit international. Ils se sont donc r¨¦unis avec des avocats internationaux et, ensemble, ils se sont employ¨¦s ¨¤ codifier le droit international afin de faire de cet ordre normatif un instrument de paix et de r¨¨glement des conflits efficace et contraignant. Parmi leurs demandes figuraient la cr¨¦ation d¡¯un tribunal international pour l¡¯arbitrage et l¡¯interdiction du recours?¨¤ la force dans les conflits. Dans une certaine mesure, ces objectifs ¨¦taient aussi ceux des diplomates, bien qu¡¯¨¦loign¨¦s de leurs consid¨¦rations morales et politiques. Dans un monde o¨´ l¡¯honneur de l¡¯?tat ¨¦tait un concept personnel, o¨´ les ?tats souverains avaient le droit de faire la guerre selon des conditions qu¡¯ils d¨¦finissaient eux-m¨ºmes et o¨´ aucune institution sup¨¦rieure n¡¯exer?ait un contr?le (l¨¦gal), l¡¯appel ¨¤ renoncer ¨¤ la force et le principe de non-agression ne jouaient pas un r?le central sur les agendas de la plupart des acteurs mondiaux ¨¤ la fin du XIXe si¨¨cle.
Au contraire, les grandes puissances ont fr¨¦quemment d¨¦montr¨¦ leur volont¨¦ et leurs ambitions ¨¤ ¨¦tendre leur territoire. Les puissances europ¨¦ennes et nord-am¨¦ricaine ont promu la doctrine terra nullius comme justification ¨¤ la conqu¨ºte de l ¡¯Afrique. Elles ont conclu des trait¨¦s avec des ?tats, reconnaissant leur souverainet¨¦ et leur refusant parfois ce statut peu apr¨¨s si un conflit pr¨¦sentait des avantages pour les Europ¨¦ens. Dans cette constellation politique, le droit international et la diplomatie ont ¨¦t¨¦, sous le fanion de l¡¯imp¨¦rialisme politique, ¨¦conomique et racial, non seulement un instrument pour promouvoir des valeurs que nous consid¨¦rons toujours comme acceptables, mais aussi un instrument pour promouvoir l¡¯imp¨¦rialisme, le racisme et le g¨¦nocide. Ladite mission de civilisation fut l¡¯une des justifications les plus odieuses d¡¯une politique europ¨¦enne qui a utilis¨¦ le droit international et la diplomatie comme outils pour r¨¦primer et violer les droits de l¡¯homme et les principes fondamentaux.
Pendant des d¨¦cennies, l¡¯Europe a r¨¦ussi ¨¤ r¨¦gler ses probl¨¨mes internes de fa?on plus ou moins pacifique. Certains conflits ont ¨¦t¨¦ externalis¨¦s, des guerres ont ¨¦t¨¦ ¨¦vit¨¦es pendant que de nombreux ¨¦v¨¦nements inqui¨¦tants se d¨¦roulaient loin du territoire national et ne semblaient donc pas tr¨¨s dramatiques. Ledit droit europ¨¦en s¡¯est d¨¦velopp¨¦ ¨¤ travers le monde en tant qu¡¯ordre normatif, ses doctrines et ses pratiques juridiques connues sous le nom de diplomatie ont ¨¦t¨¦ traduites, reprises et adopt¨¦es par les diplomates, les juristes et d¡¯autres professions, en particulier en Am¨¦rique latine et en Asie. Par ce processus d¡¯universalisation, il est devenu un droit mondial tout en conservant son eurocentrisme, le ? deux poids, deux mesures ??¨¦tant toujours appliqu¨¦.
Durant les ann¨¦es prosp¨¨res vers la fin du XIXe si¨¨cle, les alliances ¨¦conomiques, les entreprises morales (comme la lutte contre la traite des esclaves et la pornographie) semblaient ¨ºtre des signes forts et irr¨¦versibles qui ont fait na?tre l¡¯espoir d¡¯un avenir plus pacifique. Les conf¨¦rences de La Haye, en 1899 et en 1907, semblaient ¨ºtre un d¨¦part prometteur. Comme nous le savons tous, ce fut une illusion tragique. Le d¨¦sir de guerre a ¨¦t¨¦ plus fort que ces structures transnationales. Les instruments diplomatiques ne sont pas parvenus ¨¤ r¨¦gler la crise de juillet 1914 ou ont m¨ºme servi ¨¤ aviver la confrontation. S¡¯il y a eu une paix de cent ans en Europe, elle s¡¯est certainement termin¨¦e de mani¨¨re tragique. Enseigner l¡¯histoire du droit international signifie illustrer avec des exemples historiques comment les outils de r¨¨glement des conflits peuvent ne pas parvenir ¨¤ leur but lorsque les gestionnaires des conflits ne sont pas impliqu¨¦s ou nourrissent m¨ºme de mauvaises intentions. Le pouvoir de la paix a ¨¦t¨¦ recouvert par les rivalit¨¦s imp¨¦riales. Cent ans apr¨¨s la Conf¨¦rence de Vienne, les m¨¦canismes diplomatiques du syst¨¨me du Congr¨¨s, qui ont ¨¦t¨¦ initialement ¨¦tablis pour maintenir une stabilit¨¦ politique, semblaient n¡¯ ¨ºtre que l¡¯expression d¡¯une culture de s¨¦curit¨¦ sans??me. En ao?t 1914, il y avait une chance unique d¡¯aspirer ¨¤ une paix plus glorieuse par la victoire. Cent ans apr¨¨s le Congr¨¨s de Vienne, la? frivolit¨¦ d¡¯une telle notion est plus frappante que jamais.
