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Il n¡¯est pas ¨¦tonnant que les objectifs de paix et de s¨¦curit¨¦, qui ont ¨¦t¨¦ ¨¦tablis sur les cendres de la Deuxi¨¨me Guerre mondiale pour repr¨¦senter ? Nous, peuples ?, aient ¨¦t¨¦ fondamentaux pour les Nations Unies. Alors que beaucoup ¨¦taient en faveur du d¨¦sarmement, certains dirigeants politiques ¨¦taient contre jugeant qu¡¯un contre-pouvoir devait s¡¯exercer, bloquant la n¨¦gociation des accords multilat¨¦raux en mati¨¨re de d¨¦sarmement pendant plusieurs d¨¦cennies. Les d¨¦bats portant sur les armes nucl¨¦aires ont exacerb¨¦ les probl¨¨mes. La th¨¦orie de dissuasion mise en avant par les universitaires am¨¦ricains pour l¨¦gitimer ces armes de destruction massive a ¨¦t¨¦ rapidement int¨¦gr¨¦e dans les doctrines militaires et le discours politique des nouveaux gouvernements, allant des alli¨¦s de l¡¯Organisation du Trait¨¦ de l¡¯Atlantique-Nord (OTAN) au bloc de l¡¯Est et au-del¨¤. Cette th¨¦orie visait ¨¤ inverser la relation normative entre la paix et le d¨¦sarmement en arguant que les armes nucl¨¦aires permettaient de maintenir la paix (en dissuadant les agresseurs au lieu de les attaquer). Il n¡¯en fallut ensuite pas davantage pour que certains pays, y compris des membres permanents du Conseil de s¨¦curit¨¦ des Nations Unies, encouragent les id¨¦ologies assimilant la s¨¦curit¨¦ et la paix ¨¤ des budgets de d¨¦fense importants et ¨¤ la d¨¦pendance militaire et industrielle ¨¤ l¡¯¨¦gard des producteurs d¡¯armes. Ce contexte permet de comprendre l¡¯implication du syst¨¨me des Nations Unies dans les approches en mati¨¨re de d¨¦sarmement depuis 1945 et comment la reformulation du d¨¦sarmement en tant qu¡¯imp¨¦ratif humanitaire universel a ouvert de nouvelles perspectives pour les futurs trait¨¦s multilat¨¦raux de d¨¦sarmement.

La premi¨¨re r¨¦solution de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale des Nations Unies, adopt¨¦e en janvier 1946, a concern¨¦ ? les probl¨¨mes soulev¨¦s par la d¨¦couverte de l¡¯¨¦nergie atomique ?. Malgr¨¦ les efforts de la soci¨¦t¨¦ civile men¨¦s par les chercheurs et les organisations de femmes pour la paix, les dirigeants am¨¦ricains et sovi¨¦tiques ont rejet¨¦ les mesures qui visaient ¨¤ freiner les ambitions nucl¨¦aires. Alors que la guerre froide s¡¯enracinait, les dirigeants ? victorieux ? en 1945 se sont engag¨¦s dans une course aux armements, notamment dans la fabrication et le d¨¦ploiement de nouvelles armes et technologies de guerre, en particulier les armes nucl¨¦aires, chimiques et biologiques (malgr¨¦ le Protocole de Gen¨¨ve de 1925 sur l¡¯utilisation des armes chimiques et biologiques) ainsi qu¡¯une vari¨¦t¨¦ de missiles pouvant les envoyer n¡¯importe o¨´ dans le monde.

Apr¨¨s la stagnation des premiers efforts visant ¨¤ contr?ler la mise au point des armes nucl¨¦aires, de vives inqui¨¦tudes concernant leurs effets sur la sant¨¦ et l¡¯environnement ont conduit le Premier Ministre indien Jawaharlal Nehru et le Parlement japonais ¨¤ demander leur arr¨ºt. Suite ¨¤ l¡¯essai d¡¯une bombe thermonucl¨¦aire d¡¯une puissance de 15 m¨¦ga-tonnes effectu¨¦ dans les ?les Marshall le 1er mars 1954, Nehru a soumis ¨¤ la Commission du d¨¦sarmement des Nations Unies, le 29 juillet 1954, une proposition de Trait¨¦ d¡¯interdiction compl¨¨te des essais nucl¨¦aires (TICEN). Depuis, le Trait¨¦ a ¨¦t¨¦ un ¨¦l¨¦ment central des demandes de d¨¦sarmement faites par nombreux ?tats, notamment les pays en d¨¦veloppement du Mouvement des pays non align¨¦s. Con?u comme premi¨¨re ¨¦tape vers le d¨¦sarmement, le Trait¨¦ r¨¦pondait aussi aux pr¨¦occupations concernant l¡¯impact humanitaire des essais nucl¨¦aires. Les premi¨¨res tentatives de n¨¦gociations multilat¨¦rales par le biais d¡¯un Comit¨¦ nouvellement cr¨¦¨¦ compos¨¦ de dix puissances n¡¯ont gu¨¨re abouti. Bien que les dirigeants des ?tats-Unis, de l¡¯Union sovi¨¦tique et du Royaume-Uni aient affich¨¦ leur volont¨¦ de cr¨¦er un TICEN, leurs pourparlers continuaient d¡¯¨ºtre dans une impasse. Les laboratoires nucl¨¦aires et les conseillers ¨¤ la s¨¦curit¨¦ soulevaient la question de la v¨¦rification, mais les obstacles ¨¦taient principalement dus aux ambitions et aux rivalit¨¦s militaires des gouvernements dot¨¦s de l¡¯arme nucl¨¦aire et de leur d¨¦termination ¨¤ garder leur libert¨¦ de choix, m¨ºme s¡¯ils s¡¯attachaient ¨¤ limiter celle des autres.

De 1959 ¨¤ 1961, diverses r¨¦solutions ont ¨¦t¨¦ adopt¨¦es ¨¤ l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale des Nations Unies afin de pr¨¦venir les essais, l¡¯acquisition, le d¨¦ploiement et la prolif¨¦ration des armes nucl¨¦aires. En 1961, par exemple, la r¨¦solution de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale 1664 (XVI) a reconnu que l¡¯arr¨ºt des essais nucl¨¦aires et le d¨¦sarmement nucl¨¦aire ? int¨¦ressent vivement les pays qui ne poss¨¨dent pas d¡¯armes nucl¨¦aires et que ces pays ont un r?le important ¨¤ jouer dans ce domaine ?. La r¨¦solution de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale 1653 (XVI) est all¨¦e plus loin, notant que les armes nucl¨¦aires ¨¦taient dirig¨¦es non seulement contre un ? ennemi ?, mais contre ? les peuples du monde non m¨ºl¨¦s

¨¤ cette guerre ?, entra?nant des ravages qui ? exc¨¦deraient m¨ºme le champ de la guerre et causeraient ¨¤ l¡¯humanit¨¦ des souffrances et des destructions aveugles ?. Enfin, la r¨¦solution de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale 1665 (XVII), adopt¨¦e ¨¤ l¡¯unanimit¨¦, demandait aux pays qui poss¨¦daient des armes nucl¨¦aires et ceux qui n¡¯en poss¨¦daient pas de ? coop¨¦rer ? et de prendre des mesures pour pr¨¦venir l¡¯acquisition d¡¯armes nucl¨¦aires et une plus large diffusion de celles-ci. Ces premi¨¨res r¨¦solutions ont contribu¨¦ aux consultations consacr¨¦es ¨¤ la question de ? non-prolif¨¦ration ? entre les ?tats-Unis, l¡¯Union sovi¨¦tique et le Royaume-Uni, consid¨¦r¨¦es comme ¨¦tant un premier pas vers le d¨¦sarmement. Toutefois, il a fallu attendre la crise des missiles de Cuba pour que des mesures concr¨¨tes soient prises. D¨¦cidant de ne pas interdire les essais d¡¯armes effectu¨¦es sous la terre, les dirigeants des ?tats-Unis, de l¡¯Union sovi¨¦tique et du Royaume-Uni ont fini par conclure un Trait¨¦ d¡¯interdiction partielle des essais nucl¨¦aires en 1963. Ce Trait¨¦ interdisait les explosions et les essais nucl¨¦aires dans l¡¯atmosph¨¨re, sous l¡¯eau et dans l¡¯espace extra-atmosph¨¦rique et a ouvert la voie au Trait¨¦ sur la non-prolif¨¦ration des armes nucl¨¦aires (TNP) conclu en 1968. Malgr¨¦ les aspirations humanitaires exprim¨¦es dans les pr¨¦ambules, le caract¨¨re limit¨¦ des interdictions montraient davantage les int¨¦r¨ºts militaires des gouvernements dominants dot¨¦s de l¡¯arme nucl¨¦aire que les objectifs de la population civile et de la majorit¨¦ des ?tats non dot¨¦s de l¡¯arme nucl¨¦aire.

La Convention sur les armes biologiques ou ¨¤ toxines (CIAB) de 1972 a ¨¦t¨¦ pr¨¦sent¨¦e comme un accord multilat¨¦ral, mais a ¨¦t¨¦ largement d¨¦termin¨¦e par les int¨¦r¨ºts am¨¦ricains et sovi¨¦tiques. Contrairement au TNP, qui avait sp¨¦cialement d¨¦sign¨¦ deux cat¨¦gories de parties au trait¨¦ selon qu¡¯elles poss¨¦daient l¡¯arme nucl¨¦aire ou non, le CIAB a inclus les m¨ºmes interdictions et obligations pour tous les ?tats parties, y compris l¡¯engagement de ne pas ? mettre au point, fabriquer, stocker, ni acqu¨¦rir ou conserver ? de telles armes, de ? prendre toute les mesures n¨¦cessaires pour interdire et emp¨ºcher ? la mise au point, la fabrication, le stockage, l¡¯acquisition ou la conservation des agents, des toxines, des armes, de l¡¯¨¦quipement et des vecteurs ? et de d¨¦truire les stocks existants. R¨¦affirmant leur conviction que ? la conscience de l¡¯humanit¨¦ r¨¦prouverait l¡¯emploi des armes nucl¨¦aires ?, les ?tats se sont d¨¦clar¨¦s r¨¦solus ¨¤ ? exclure totalement la possibilit¨¦ de voir des agents bact¨¦riologiques (biologiques) et des toxines ¨ºtre utilis¨¦s en tant qu¡¯armes ?. La Convention a ¨¦t¨¦ adopt¨¦e sans m¨¦thodes de v¨¦rification. Ayant reconnu qu¡¯il ¨¦tait dans leur propre int¨¦r¨ºt d¡¯interdire les armes biologiques en raison des cons¨¦quences graves et incontr?lables qu¡¯elles pr¨¦sentent pour l¡¯humanit¨¦, les grandes puissances ont choisi d¡¯¨¦viter de longues n¨¦gociations multilat¨¦rales sur la v¨¦rification qui auraient retard¨¦ l¡¯adoption du trait¨¦, qu¡¯ils pensaient pouvoir contr?ler par d¡¯autres moyens. Leur priorit¨¦ ¨¦tait de mettre en vigueur les interdictions internationales et d¡¯encourager les normes et les pratiques pour que l¡¯emploi des armes biologiques reste un tabou, avant qu¡¯il ne soit trop tard.

? un moment mutuellement convenu, les ?tats-Unis et l¡¯Union sovi¨¦tique ont conclu des accords bilat¨¦raux concernant la limitation des armes qui cimentaient leur relation strat¨¦gique, mais contribuaient peu au d¨¦sarmement ¨¦tant donn¨¦ qu¡¯ils continuaient de moderniser et d¡¯accro?tre leur arsenal nucl¨¦aire. ? l¡¯exception de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques (CCAC), un trait¨¦ portant sur des types sp¨¦cifiques d¡¯armes classiques consid¨¦r¨¦es comme provoquant des ? effets traumatisants ? et ? incontr?lables ?, le d¨¦sarmement multilat¨¦ral n¡¯a gu¨¨re avanc¨¦ jusqu¡¯¨¤ la fin de la guerre froide. La premi¨¨re session extraordinaire des Nations Unies consacr¨¦e au d¨¦sarmement en 1978 a d¨¦fini trois objectifs cl¨¦s et ¨¦tabli la Conf¨¦rence du d¨¦sarmement (CD), mais a eu peu d¡¯impact sur les actions militaires et diplomatiques des grandes puissances. Bien que multilat¨¦rale, la Conf¨¦rence comptait moins de 40 ?tats parties (atteignant 60 quelques mois avant que le TICEN ne soit conclu). Les non-membres pouvaient y assister en qualit¨¦ d¡¯observateurs, mais dans une institution fond¨¦e sur le consensus, ils ne jouissaient pas de la pleine participation ni de droits ¨¦gaux.

La question du d¨¦sarmement multilat¨¦ral a ¨¦t¨¦ port¨¦e sur le devant de la sc¨¨ne dans les ann¨¦es 1980. Bien que le Trait¨¦ de 1987 sur les Forces nucl¨¦aires ¨¤ port¨¦e interm¨¦diaire (Trait¨¦ FNI) ait ¨¦t¨¦ n¨¦goci¨¦ entre les diplomates am¨¦ricains et sovi¨¦tiques, les diverses actions de la soci¨¦t¨¦ civile en faveur de la paix et de la d¨¦mocratie ont jou¨¦ un grand r?le, y compris la pression exerc¨¦e directement sur les bases nucl¨¦aires. Les mouvements qui ont rendu possible le trait¨¦ FNI, m¨ºme s¡¯il n¨¦cessaire d¡¯en simplifier les causes et les cons¨¦quences dans ce court article, ont aussi ouvert la voie ¨¤ la fin de la guerre froide. Cela a donn¨¦ un second souffle au CD, qui pu n¨¦gocier deux objectifs de longue date : la Convention sur les armes chimiques de 1993 (CIAC) et le TICEN. Les consid¨¦rations environnementales et humanitaires ainsi que la s¨¦curit¨¦ ont donn¨¦ l¡¯impulsion qui a permis de conclure les trait¨¦s et ont ¨¦t¨¦ exprim¨¦es dans leur pr¨¦ambule. Toutefois, huit ?tats dot¨¦s ont emp¨ºch¨¦ l¡¯entr¨¦e en vigueur du TICEN?18 ans apr¨¨s son adoption, malgr¨¦ 183 signatures et 162 ratifications ¨C bien plus que la plupart des trait¨¦s qui sont d¨¦j¨¤ en vigueur. Entrav¨¦e par une r¨¨gle de consensus rigide, la CD n¡¯a pas ¨¦t¨¦ en mesure de finaliser le trait¨¦. Certains ?tats ont alors pr¨¦sent¨¦ le texte ¨¤ l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale, o¨´ il a ¨¦t¨¦ adopt¨¦ ¨¤ une majorit¨¦ ¨¦crasante en septembre 1996, trois ?tats seulement ayant vot¨¦ contre.

Si cette tactique a ¨¦t¨¦ alors critiqu¨¦e, il est aujourd¡¯hui courant que des ?tats qui ont n¨¦goci¨¦ des trait¨¦s multilat¨¦raux les pr¨¦sentent ¨¤ l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale pour ¨ºtre adopt¨¦s et ent¨¦rin¨¦s. Le Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral des Nations Unies est ¨¦galement le d¨¦positaire attitr¨¦ des trait¨¦s modernes. En revanche, les ?tats-Unis, le Royaume-Uni et l¡¯Union sovi¨¦tique ont ¨¦t¨¦ d¨¦sign¨¦s comme d¨¦positaires du Trait¨¦ de non-prolif¨¦ration, refl¨¦tant leurs int¨¦r¨ºts et leur statut en tant qu¡¯?tats dot¨¦s de l¡¯arme nucl¨¦aire.

Les r¨¦sultats de ces 20 derni¨¨res ann¨¦es ont ¨¦t¨¦ mitig¨¦s pour le d¨¦sarmement et les Nations Unies. Les tactiques nationalistes et le droit de veto exerc¨¦ par quelques pays ayant des int¨¦r¨ºts ¨¦conomiques importants dans la fabrication et le commerce des armes ont contrecarr¨¦ les efforts d¨¦ploy¨¦s pour promouvoir les trait¨¦s existants comme le TNP, le TICEN et le CIAC, paralysant aussi la CD depuis 1998. Deux trait¨¦s tr¨¨s importants ont ¨¦t¨¦ conclus gr?ce ¨¤ l¡¯action humanitaire men¨¦e par des groupes inter-r¨¦gionaux de gouvernements ¨¦clair¨¦s qui, en partenariat avec la soci¨¦t¨¦ civile transnationale, ont fait pression, ont fourni des informations et ont propos¨¦ des strat¨¦gies. En reformulant les imp¨¦ratifs du trait¨¦ d¡¯interdiction en termes humanitaires plut?t qu¡¯en termes de ma?trise et de non-prolif¨¦ration, il a ¨¦t¨¦ possible d¡¯interdire les mines terrestres antipersonnel et les bombes ¨¤ sous-munitions par le biais de trait¨¦s qui sont entr¨¦s en vigueur, respectivement en 1999 et en?2010. Parall¨¨lement, des n¨¦gociations men¨¦es sous les auspices des Nations Unies ont permis de cr¨¦er le Programme d¡¯action sur les armes l¨¦g¨¨res en 2011 et le Trait¨¦ sur le commerce des armes (TCA) en 2013.

S¡¯appuyant sur ces faits et ¨¦valuant le r?le des Nations Unies et l¡¯efficacit¨¦ comparative des accords multilat¨¦raux sur le d¨¦sarmement, on peut dire que les trait¨¦s qui ont des objectifs humanitaires universels ainsi que des objectifs de d¨¦sarmement ont ¨¦t¨¦ plus efficaces en termes concrets et de s¨¦curit¨¦ que les trait¨¦s partiels limit¨¦s par les int¨¦r¨ºts militaires des ?tats dominants. Quels que soient les origines d¡¯un trait¨¦ et les processus de n¨¦gociation, certains gouvernements essaieront toujours de rester ¨¤ l¡¯¨¦cart des accords de d¨¦sarmement. Cela n¡¯invalide pas le d¨¦sarmement multilat¨¦ral puisque les ?tats non signataires sont de plus en plus appel¨¦s ¨¤ respecter les trait¨¦s (qu¡¯ils y aient adh¨¦r¨¦ ou non), ¨¦tant donn¨¦ que les trait¨¦s sont int¨¦gr¨¦s et respect¨¦s dans le droit international.

Les trait¨¦s qui int¨¨grent des objectifs humanitaires universels plut?t que des objectifs de d¨¦sarmement pr¨¦sentent certains ¨¦l¨¦ments communs :

• La condition importante du succ¨¨s des trait¨¦s relatifs au d¨¦sarmement multilat¨¦ral, qu¡¯ils aient ¨¦t¨¦? n¨¦goci¨¦s dans des instances ad hoc ou constitu¨¦es officiellement par les Nations Unies, est que les n¨¦gociations soient ouvertes ¨¤ tous les ?tats Membres des Nations Unies, mais qu¡¯aucun ne puisse faire blocage (¨¦vita nt ainsi le veto et l¡¯impasse cr¨¦¨¦e par la recherche d¡¯un consensus qui ont paralys¨¦ la CD et plusieurs processus d¡¯examen de trait¨¦s de non-prolif¨¦ration).
• Il incombe aux gouvernements individuels de lancer les n¨¦gociations ou d¡¯y prendre part.
• Comme pour tous les trait¨¦s, leur adh¨¦sion rel¨¨ve de la d¨¦cision nationale souveraine, mais l¡¯exp¨¦rience montre que m¨ºme les opposants sont influenc¨¦s et limit¨¦s par les accords qui ont re?u un large soutien, car ils sont int¨¦gr¨¦s dans le droit international.
• Les organisations des Nations Unies et r¨¦gionales pertinentes,? les acteurs de la soci¨¦t¨¦ civile, la F¨¦d¨¦ration internationale de la? Croix-Rouge et les Soci¨¦t¨¦s du Croissant-Rouge, les organisations humanitaires et les organisations non gouvernementales travaillant au d¨¦sarmement sont consid¨¦r¨¦s des partenaires ?uvrant ¨¤ la mise en vigueur de ces trait¨¦s.
• Quels que soient le lieu et la mani¨¨re dont un trait¨¦ est n¨¦goci¨¦, il est devenu courant pour les n¨¦gociateurs de soumettre le texte final pour adoption ¨¤ l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale des Nations Unies o¨´ tous les ?tats ont la possibilit¨¦ d¡¯enregistrer leurs positions.
• L¡¯entr¨¦e en vigueur anticip¨¦e est encourag¨¦e par des conditions repr¨¦sentatives, mais pratiques, afin que les trait¨¦s puissent ¨¦tablir une cr¨¦dibilit¨¦ juridique et normative d¨¨s le d¨¦but. Il est donc de plus en plus difficile pour les gouvernements de continuer comme si de rien n¡¯¨¦tait.
• Il n¡¯est pas n¨¦cessaire ni m¨ºme souhaitable d¡¯exposer en d¨¦tailles m¨¦thodes de v¨¦rification et la mise en ?uvre technique des trait¨¦s, les interdictions et les obligations juridiques devant avoir la priorit¨¦. Les exigences de la mise en ?uvre concr¨¨te peuvent ¨ºtre convenues et ¨¦voluer ¨¤ mesure que les trait¨¦s sont int¨¦gr¨¦s et qu¡¯un plus grand nombre d¡¯?tats deviennent parties.

Trois objectifs humanitaires et de d¨¦sarmement sont actuellement inscrits ¨¤ l¡¯ordre du jour des Nations Unies : un trait¨¦ interdisant l¡¯utilisation, le d¨¦ploiement, la fabrication, le stockage et le transfert? des armes nucl¨¦aires et exigeant leur ¨¦limination; l¡¯interdiction des armes autonomes afin d¡¯interdire les? robots tueurs ? avant qu¡¯il ne soit difficile de les arr¨ºter, et un trait¨¦ ou un protocole pour interdire l¡¯utilisation de l¡¯uranium appauvri tr¨¨s toxique ¨¤ des fins militaires. Ces trois trait¨¦s suscitent un int¨¦r¨ºt croissant. Seuls quelques gouvernements poss¨¦dant l¡¯arme nucl¨¦aire y sont oppos¨¦s, les m¨ºmes dans la plupart des cas. Certains d¡¯entre eux faisant partie du Conseil de s¨¦curit¨¦, ils sont influents, mais leur r?le n¡¯est pas d¨¦cisif comme l¡¯ont montr¨¦ les trait¨¦s qui ont abouti.

Les Nations Unies ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦es pour ? Nous, les peuples ?. La diplomatie a montr¨¦ qu¡¯il est possible d¡¯interdire les armes que quelques ?tats dominants veulent d¨¦ployer, du moment que les arguments humanitaires sont convaincants, que le terrain est bien pr¨¦par¨¦ et que des gouvernements, des organisations humanitaires et des acteurs de la soci¨¦t¨¦ civile influents sont pr¨ºts ¨¤ aller de l¡¯avant, ¨¤ engager des n¨¦gociations et ¨¤ aboutir ¨¤ la conclusion de trait¨¦s.