Les oc¨¦ans sont sources de vie. Ils repr¨¦sentent une surface de plus de 360 millions de kilom¨¨tres carr¨¦s, soit environ 72 % de la surface terrestre. Non seulement les oc¨¦ans procurent des ressources naturelles essentielles pour les ¨ºtres humains mais ils servent aussi au commerce, au transport, ¨¤ l¡¯aventure et ¨¤ la d¨¦couverte. Les oc¨¦ans ont pendant longtemps s¨¦par¨¦ les peuples mais aussi contribu¨¦ ¨¤ leur rapprochement.
Aujourd¡¯hui, nous disposons d¡¯une cartographie des continents, des voies terrestres, maritimes et a¨¦riennes et la majeure partie de la population mondiale vit ¨¤ environ 320 kilom¨¨tres de la mer.
Prot¨¦ger les mers et les oc¨¦ans prot¨¨ge ¨¦galement nos droits humains (sous-titres disponibles en fran?ais)
La libert¨¦ des mers
Les oc¨¦ans ont longtemps ¨¦t¨¦ soumis ¨¤ la doctrine de la libert¨¦ de la mer, une doctrine ¨¦nonc¨¦e au XVIIe si¨¨cle et qui limitait en substance la juridiction et les droits nationaux sur les oc¨¦ans ¨¤ une bande ¨¦troite entourant le littoral d¡¯un pays. Le reste des oc¨¦ans ¨¦tait d¨¦clar¨¦ libre pour tous et n¡¯appartenant ¨¤ personne. Cette situation a pr¨¦valu jusqu¡¯au XXe si¨¨cle, p¨¦riode au cours de laquelle des revendications nationales sur les ressources extrac?ti¨¨res sont apparues.
D¡¯autres pr¨¦occupations ont ¨¦galement vu le jour comme l¡¯activit¨¦ de flottes de p¨ºche plus importantes et modernes, la gestion des stocks de poissons, les risques de plus en plus importants de pollution des milieux marins, les d¨¦chets li¨¦s aux cargos transportant des cargaisons nocives, l¡¯activit¨¦ des p¨¦troliers ou les tensions li¨¦es ¨¤ la recherche de voies maritimes.
Les dangers li¨¦s ¨¤ la pollution des mers et ¨¤ leurs effets sur la diversit¨¦ oc¨¦anique ont donc toujours ¨¦t¨¦ au c?ur des pr¨¦occupations des ?tats c?tiers, tandis que la concurrence se multipliait entre les grandes puissances pour affirmer leur pr¨¦sence ¨¤ la surface des oc¨¦ans et sous les mers.
La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer
L¡¯ONU a facilit¨¦ les efforts internationaux qui, en quinze ans, ont abouti ¨¤ la cr¨¦ation d¡¯un Comit¨¦ des utilisations pacifiques du fond des mers et des oc¨¦ans au-del¨¤ des limites de la juridiction nationale (1968), ¨¤ la conclusion d¡¯un Trait¨¦ interdisant de placer des armes nucl¨¦aires et d'autres armes de destruction massive sur le fond des mers et des oc¨¦ans ainsi que dans leur sous-sol (1970), ¨¤ l¡¯adoption par l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale d¡¯une D¨¦claration de principes juridiques r¨¦gissant les utilisations du fonds des mers et de ses ressources (1970) et ¨¤ la tenue en 1972 de la Conf¨¦rence des Nations Unies sur l¡¯environnement, ¨¤ Stockholm, en Su¨¨de.
L¡¯adoption de la , en 1982, a ¨¦t¨¦ l¡¯aboutissement d¡¯un processus lanc¨¦ quinze ans auparavant. La Convention sur le droit de la mer ¡ª ou ? Constitution de la mer ?, a ¨¦t¨¦ salu¨¦e comme l¡¯un des instruments juridiques les plus importants du XXe si¨¨cle. Son champ d¡¯application est vaste et couvre l¡¯ensemble de l¡¯espace marin et de ses utilisations, y compris la navigation et le survol, l¡¯exploration et l¡¯exploitation des ressources, la conservation des ressources biologiques, la protection et la pr¨¦servation du milieu marin et la recherche scientifique marine.
Principales caract¨¦ristiques de la Convention :
- Les ?tats c?tiers jouissent d¡¯une souverainet¨¦ sur leur mer territoriale, qui s¡¯¨¦tend jusqu¡¯¨¤ 12 milles marins du littoral.
- Les ?tats c?tiers jouissent, dans une ? zone ¨¦conomique exclusive ? de 200 milles marins, de droits souverains sur les ressources naturelles et sur certaines activit¨¦s ¨¦conomiques.
- Les ?tats c?tiers ont juridiction sur les ressources de leur plateau continental (extension sous-marine du territoire d¡¯un ?tat) pour explorer et exploiter ses ressources naturelles. La limite du plateau est fix¨¦e ¨¤ 200 milles marins de la c?te, ou plus dans certains cas.
- La Convention ¨¦tablit un m¨¦canisme obligatoire et compr¨¦hensif de r¨¨glement des diff¨¦rends.
- La Convention a port¨¦ cr¨¦ation de trois nouveaux organismes internationaux (l¡¯Autorit¨¦ internationale des fonds marins, le Tribunal international du droit de la mer et la Commission des limites du plateau continental).
Un nouveau trait¨¦ historique sur la biodiversit¨¦ maritime pour prot¨¦ger l'environnement marin
Les pays sont responsables de la conservation et de l'utilisation durable des voies d'eau relevant de leur juridiction nationale. Toutefois, la haute mer, qui se trouve au-del¨¤ de la juridiction nationale, b¨¦n¨¦ficie d¨¦sormais d'une protection suppl¨¦mentaire contre les pratiques nuisibles telles que la pollution et les activit¨¦s de p¨ºche non durables.
Le 19 juin 2023, apr¨¨s pr¨¨s de deux d¨¦cennies d'intenses n¨¦gociations, les 193 ?tats membres des Nations Unies ont ²¹»å´Ç±è³Ù¨¦ un accord historique et juridiquement contraignant sur la biodiversit¨¦ marine afin de cr¨¦er une dynamique commune de conservation et de durabilit¨¦ en haute mer, au-del¨¤ des fronti¨¨res nationales, couvrant les deux tiers des oc¨¦ans de la plan¨¨te.
La conf¨¦rence intergouvernementale sur la biodiversit¨¦ marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale a un trait¨¦ visant ¨¤ assumer la responsabilit¨¦ de l'oc¨¦an au nom des g¨¦n¨¦rations actuelles et futures. Ce trait¨¦, connu sous le nom de trait¨¦ sur la ? haute mer ?, est conforme ¨¤ la Convention sur le droit de la mer.
L'accord a pour de prot¨¦ger, de prendre soin et d'assurer une utilisation responsable de l'environnement marin. Il a pour but de maintenir l'int¨¦grit¨¦ des ¨¦cosyst¨¨mes oc¨¦aniques et de conserver la valeur inh¨¦rente ¨¤ la diversit¨¦ biologique marine.
La protection de l¡¯environnement marin et de sa biodiversit¨¦
Le Programme des Nations Unies pour l¡¯environnement (PNUE)
Le a lanc¨¦ en 1974 un . Le Programme est charg¨¦ de mettre en ?uvre de nombreuses politiques et s'occupe particuli¨¨rement de la d¨¦gradation acc¨¦l¨¦r¨¦e des oc¨¦ans et des zones c?ti¨¨res. Le PNUE est ¨¦galement ¨¤ l¡¯origine du , seul m¨¦canisme intergouvernemental mondial qui ¨¦tudie le lien entre les ¨¦cosyst¨¨mes terrestres, d'eau douce, c?tiers et marins.
La Commission oc¨¦anographique intergouvernementale de l¡¯UNESCO
Au sein du Syst¨¨me des Nations Unies, les travaux de la favorise la coop¨¦ration internationale et la coordination de programmes dans les domaines de la recherche et l¡¯observation marine, la conservation et la protection des environnements marins, l¡¯att¨¦nuation des risques, et le d¨¦veloppement des capacit¨¦s.
D¨¦fis de la D¨¦cennie de l'oc¨¦an
L'Organisation maritime internationale (OMI)
L' est l'institution sp¨¦cialis¨¦e des Nations Unies charg¨¦e d¡¯assurer la s¨¦curit¨¦ et la s?ret¨¦ des transports maritimes et de pr¨¦venir la pollution des mers par les navires. En tant qu'institution sp¨¦cialis¨¦e des Nations Unies, l'OMI est l'autorit¨¦ mondiale charg¨¦e d'¨¦tablir des normes pour la s¨¦curit¨¦, la s?ret¨¦ et la performance environnementale des transports maritimes internationaux.
Le transport maritime et la pr¨¦vention de la pollution
Les transports maritimes assurent 90 % du commerce mondial. En 1973, l'Organisation maritime internationale a ²¹»å´Ç±è³Ù¨¦ la , laquelle a ¨¦t¨¦ modifi¨¦e par les Protocoles de 1978 et 1997 et actualis¨¦e par le biais de divers amendements. Cette Convention couvre la pollution par les hydrocarbures, la pollution par les substances liquides nocives transport¨¦es en vrac, la pollution par les substances nuisibles transport¨¦es par mer en colis, les eaux us¨¦es des navires, les ordures et la pr¨¦vention de la pollution de l'atmosph¨¨re par les navires.
Le Recueil sur la navigation polaire
Le , entr¨¦ en vigueur en 2017, couvre l'ensemble des questions de conception, de construction, d'¨¦quipement, d'exploitation, de formation, de recherche et de sauvetage, et de protection de l'environnement relatives ¨¤ l'exploitation des navires dans les eaux inhospitali¨¨res qui entourent les deux p?les.
La piraterie
Les attaques de pirates constituent un danger pour le bien-¨ºtre des gens de mer et la s¨¦curit¨¦ de la navigation et du commerce. Ces actes criminels peuvent entra?ner la mort, des blessures physiques ou la prise d'otages, des perturbations importantes du commerce et de la navigation, des pertes financi¨¨res pour les armateurs, une augmentation des primes d'assurance et des co?ts de s¨¦curit¨¦, une augmentation des co?ts pour les consommateurs et les producteurs et des dommages pour le milieu marin.
La menace que constituent est ¨¤ l'ordre du jour des travaux de l'Organisation maritime internationale (OMI) qui a ²¹»å´Ç±è³Ù¨¦, comme l'ont fait les Nations Unies, des r¨¦solutions suppl¨¦mentaires (documents disponibles en fran?ais) pour compl¨¦ter les r¨¨gles de la
Programme Mondial de la Lute Contre la Criminalit¨¦ Maritime
L'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), ¨¤ travers son , lutte contre la criminalit¨¦ transnationale organis¨¦e en Afrique en se concentrant sur la lutte contre la piraterie dans la corne de l'Afrique et le golfe de Guin¨¦e. Sa mission consistait ¨¤ soutenir un pays, le Kenya, dans sa gestion de l'augmentation du nombre d'attaques par des pirates somaliens. Le programme couvre d¨¦sormais davantage d'activit¨¦s et est pr¨¦sent dans six pays de la r¨¦gion du bassin somalien : le Kenya, les Seychelles, l'?le Maurice, la Tanzanie, les Maldives et la Somalie. Il s'est r¨¦v¨¦l¨¦ tr¨¨s efficace dans la d¨¦tention et la poursuite des suspects de piraterie conform¨¦ment aux r¨¨glementations internationales d'Etat de droit et dans le respect des droits de l'homme.
Journ¨¦e mondiale de l¡¯oc¨¦an
Chaque ann¨¦e, les Nations Unies c¨¦l¨¨brent ¨¤ la date du 8 juin la Journ¨¦e mondiale de l¡¯oc¨¦an pour rappeler l'importance des oc¨¦ans dans notre vie quotidienne. La journ¨¦e est ¨¦galement l'occasion de rappeler que l¡¯¨¦l¨¦vation du niveau de la mer et autres effets des changements climatiques ont de graves r¨¦percussions sur les zones c?ti¨¨res et les pays c?tiers de basse altitude, y compris nombre de pays parmi les moins avanc¨¦s et de petits ?tats insulaires en d¨¦veloppement.
Ressources
- Objectif de d¨¦veloppement durable 14 : Conserver et exploiter de mani¨¨re durable les oc¨¦ans, les mers et les ressources marines aux fins du d¨¦veloppement durable
- Publications de la Conf¨¦rence des Nations Unies sur le commerce et le d¨¦veloppement (CNUCED) :
- Oc¨¦ans et droits de la mer
- (PNUE)